Chargement…
NIDéputé · Essonne, 9e circonscription · cadre d'entreprise · mandat terminé le 9 juin 2024
| 30/11/2023 | L'ensemble de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d'outre-mer. | pas là | — | Adopté |
| 30/11/2023 | L'article unique de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d'outre-mer. | pas là | — | Adopté |
| 29/11/2023 | L'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe. | pas là | — | Adopté |
| 29/11/2023 | L'amendement n° 80 de M. Buisson à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.voir l'amendement | pas là | — | Rejeté |
| 29/11/2023 | L'amendement n° 79 de Mme Hamelet à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.voir l'amendement | pas là | — | Rejeté |
| 29/11/2023 | L'amendement n° 17 de Mme Menache à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.voir l'amendement | pas là | — | Rejeté |
| 29/11/2023 | L'amendement n° 81 de M. Buisson à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.voir l'amendement | pas là | — | Rejeté |
| 29/11/2023 | L'amendement n° 6 de Mme Hamelet à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.voir l'amendement | pas là | — | Rejeté |
| 29/11/2023 | L'amendement n° 52 de Mme Soudais à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.voir l'amendement | pas là | — | Rejeté |
| 29/11/2023 | L'amendement n° 5 de Mme Hamelet à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.voir l'amendement | pas là | — | Rejeté |
| 29/11/2023 | L'amendement n° 45 de M. Clouet à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.voir l'amendement | pas là | — | Rejeté |
| 29/11/2023 | La motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution par Mme Mathilde Panot et 74 membres de l'Assemblée. | pas là | — | Rejeté |
| 29/11/2023 | L'amendement n° 59 de M. Pfeffer à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.voir l'amendement | pas là | — | Rejeté |
| 29/11/2023 | L'amendement n° 42 de M. Tavel à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.voir l'amendement | pas là | — | Rejeté |
| 29/11/2023 | L'amendement n° 82 de M. Buisson à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.voir l'amendement | pas là | — | Rejeté |
| 29/11/2023 | L'amendement n° 48 de Mme Soudais à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.voir l'amendement | pas là | — | Rejeté |
| 29/11/2023 | L'amendement n° 12 de M. François à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.voir l'amendement | pas là | — | Rejeté |
| 29/11/2023 | L'amendement n° 39 de M. Tavel à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.voir l'amendement | pas là | — | Rejeté |
| 29/11/2023 | L'amendement n° 83 de M. Buisson à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.voir l'amendement | pas là | — | Rejeté |