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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Bryan Masson a pris part à 21 % des scrutins de la 16e législature, soit le rang 342 sur 618 députés (dans la seconde moitié), et le rang 70 sur 90 dans son groupe. Sur ses votes exprimés, il suit presque toujours la ligne de son groupe : 3 dissidences (99,7 % de loyauté, rang 543 sur 618 pour le nombre de dissidences). En commission, présent à 35 % des réunions où il était convoqué (rang 517 sur 617). 104 amendements déposés, dont 2 adoptés (rang 389 sur 618), 25 questions et 122 interventions en séance. Hors de son groupe, c'est avec NI que ses votes concordent le plus (60 %).
Votes sur l'ensemble d'un texte, motions et articles d'abord, puis les scrutins où il ou elle était parmi les rares dissidents.
| Date | Scrutin | Son vote | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 13/10/2023 | L'article 24 du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture). | Abstention | Pour 4 dissidents | Adopté |
| 10/07/2023 | L'amendement n° 1164 de M. Ballard à l'article 14 du projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027 (première lecture). |
Part des scrutins où le député a voté comme la majorité du groupe (votes exprimés seulement).
| Pour 1 dissident |
Rejeté |
| Lég. | Organe | Qualité | Période |
|---|---|---|---|
| 17e | Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à aménager le code de la justice pénale des mineurs et certains dispositifs relatifs à la responsabilité parentale | Suppléant | 28 avril 2025 → 9 juillet 2025 |
| 17e | Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte | Suppléant | 26 mars 2025 → 8 avril 2025 |
| 17e | Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République | Membre | 11 mars 2025 → 1 avril 2026 |
| 17e | Commission des affaires culturelles et de l'éducation | Membre | 8 mars 2025 → 10 mars 2025 |
| 17e | Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports | Titulaire | 3 mars 2025 → 18 mars 2025 |
| 17e | Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République | Membre | 20 juillet 2024 → 7 mars 2025 |
| 16e | Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à assurer une justice patrimoniale au sein de la famille | Titulaire | 7 mai 2024 → 23 mai 2024 |
| 16e | Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire | Membre | 13 octobre 2023 → 9 juin 2024 |
| 16e | Commission des affaires sociales | Membre | 19 septembre 2023 → 12 octobre 2023 |
| 16e | Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2021 | Suppléant | 20 juillet 2022 → 3 août 2022 |
| 16e | Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire | Membre | 30 juin 2022 → 18 septembre 2023 |
| 16e | Bureau d'âge de l'Assemblée nationale | Secrétaire d'âge | 28 juin 2022 → 28 juin 2022 |