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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Date | Scrutin | Sa position | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 07/06/2024 | L'article 6 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture). | Contre(délégation) | Pour | Adopté |
| 07/06/2024 | L'amendement n° 2341 de M. Le Gendre à l'article 6 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).voir l'amendement | Contre(délégation) | Pour | Rejeté |
| 07/06/2024 | Le sous-amendement n° 3519 de M. Gernigon à l'amendement n° 1449 de Mme Frédérique Meunier à l'article 6 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).voir l'amendement | Contre |
| Pour |
Rejeté |
| 06/06/2024 | L'article 5 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture). | Contre(délégation) | Pour | Adopté |
| 06/06/2024 | L'amendement n° 2853 de Mme Gatel à l'article 5 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).voir l'amendement | Pour(délégation) | Contre | Rejeté |
| 04/06/2024 | L'amendement n° 649 de M. Juvin à l'article 5 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).voir l'amendement | Pour(délégation) | Contre | Rejeté |
| 31/05/2024 | L'amendement n° 3370 du Gouvernement à l'article 1er quater du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).voir l'amendement | Abstention(délégation) | Contre | Rejeté |
| 29/05/2024 | L'article 1er bis du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture). | Pour(délégation) | Contre | Adopté |
| 29/05/2024 | L'article premier du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture). | Abstention(délégation) | Pour | Adopté |
| 07/12/2023 | L'article 2 de la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par la territorialisation et la formation (première lecture). | Contre | Abstention | Adopté |
| 30/11/2023 | L'ensemble de la proposition de loi tendant à la réouverture des accueils physiques dans les services publics (première lecture). | Contre | Abstention | Adopté |
| 26/06/2023 | L'article premier du projet de loi portant transposition de l'accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise (première lecture). | Contre | Pour | Adopté |
| 14/10/2022 | L'amendement n° 202 de M. Bilde après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2023 (première lecture).voir l'amendement | Pour | Contre | Rejeté |