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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| N° | Déposé | Texte | Amendement | Sort |
|---|---|---|---|---|
| 2355 séance | 02/12/2021 | Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale | Article 23 (dispositif non disponible) | Sans sort Irrecevable |
| 2354 séance | 02/12/2021 | Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale | Article 23 (dispositif non disponible) | Sans sort Irrecevable |
| 2353 séance | 02/12/2021 | Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale | Article 22 bis B Supprimer cet article. | Rejeté |
| 2352 séance | 02/12/2021 | Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale | Article 22 Après le a) du 1° du I de l’article L. 342‑14 du code de la construction et de l’habitation, il est inséré un a bis ) ainsi rédigé :
« a bis) En cas de non-respect des objectifs annuels d’attribution des logements visés aux articles L. 313‑26‑2 et L. 313‑35, sans préjudice de la restitution, le | Rejeté |
| 2351 séance | 02/12/2021 | Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale | Article 22 La section 1 du chapitre I er du titre IV du livre IV du code de la construction et de l’habitation est ainsi modifiée :
1° L’article L. 441‑1 est ainsi modifié :
a) Après le vingt-quatrième alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :
« – ou à des demandeurs dont le niveau de ressources se si | Rejeté |
| 2350 séance | 02/12/2021 | Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale | Article 22 Les plafonds de ressources pour l’attribution des logements locatifs sociaux fixés en application de l’article L. 441‑1 du code de la construction et de l’habitation sont majorés de 10,3 % à compter du premier jour du troisième mois suivant la date de publication de la présente loi. | Rejeté |
| 2349 séance | 02/12/2021 | Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale | Article 22 À la fin de l’alinéa 15, substituer à l’année :
« 2023 »,
l’année :
« 2022 ». | Rejeté |
| 2348 séance | 02/12/2021 | Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale | Article 22 I. – Supprimer les alinéas 3 à 6.
II. – En conséquence, supprimer l’alinéa 13. | Non soutenu |
| 2347 séance | 02/12/2021 | Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale | Article 22 (dispositif non disponible) | Sans sort Irrecevable |
| 2346 séance | 02/12/2021 | Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale | Article 84 Dans un délai de six mois à compter de la publication de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport sur les conditions de la pérennisation des aides aux maires bâtisseurs prévus dans le cadre du plan de relance et sur les moyens apportés aux organismes d’habitations à loyer modér | Rejeté |
| 2345 séance | 02/12/2021 | Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale | Article 20 quinquies Le deuxième alinéa de l’article L. 443‑7 du code de la construction et de l’habitation est complété par une phrase ainsi rédigée : « Lorsque la commune sur laquelle se situent les logements fait l’objet d’un arrêté de carence ou d’un contrat de mixité sociale, l’organisme ne peut procéder à la vente | Adopté |
| 2344 séance | 02/12/2021 | Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale | Article 20 Supprimer cet article. | Rejeté |
| 2343 séance | 02/12/2021 | Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale | Article 19 bis (dispositif non disponible) | Sans sort Irrecevable 40 |
| 2342 séance | 02/12/2021 | Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale | Article 19 bis Supprimer cet article. | Rejeté |
| 2341 séance | 02/12/2021 | Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale | Article 19 Après l’alinéa 5, insérer les deux alinéas suivants :
« 3° ter Après le cinquième alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :
« « Lorsqu’une commune fait l’objet d’un arrêté de carence au titre du présent article, les logements financés en prêts locatifs sociaux, les logements faisant l’obje | Rejeté |
| 2340 séance | 02/12/2021 | Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale | Article 19 Après l’alinéa 5, insérer l’alinéa suivant :
« 3° ter À la cinquième phrase du même deuxième alinéa, les mots : « supérieur à cinq fois » sont remplacés par les mots : « inférieur à cinq fois et supérieur à dix fois » ; ». | Rejeté |
| 2339 séance | 02/12/2021 | Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale | Article 19 Rédiger ainsi l’alinéa 3 :
« 2° À la première phrase du deuxième alinéa, les mots : « peut, par un arrêté motivé pris après avis du comité régional de l’habitat et de l’hébergement et, le cas échéant, après avis de la commission mentionnée aux II et III de l’article L. 302‑9‑1‑1, prononcer » sont r | Rejeté |
| 2338 séance | 02/12/2021 | Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale | Article 17 Supprimer les alinéas 24 à 29. | Rejeté |
| 2337 séance | 02/12/2021 | Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale | Article 17 Après l’alinéa 7, insérer l’alinéa suivant :
« 1° bis À la seconde phrase du III, le taux : « 20 % » est remplacé par le taux : « 10 % » ; ». | Rejeté |
| 2336 séance | 02/12/2021 | Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale | Article 17 I. – À l’alinéa 9, substituer au taux :
« 33 % »,
le taux :
« 50 % ».
II. – En conséquence, à l’alinéa 11, substituer au taux :
« 50 % »,
le taux :
« 75 % ».
III. – En conséquence, à l’alinéa 21, substituer au taux :
« 25 % »,
le taux :
« 40 % ».
IV. – En conséquence, à la fin du même al | Rejeté |
| 2333 séance | 02/12/2021 | Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale | Article 74 quinquies A Rétablir cet article dans la rédaction suivante :
« L’article L. 3121‑7 du code général des collectivités territoriales est complété par un alinéa ainsi rédigé :
« « L’emplacement de l’hôtel du département sur le territoire départemental est déterminé par le conseil départemental. » » | Non soutenu |
| 2332 séance | 02/12/2021 | Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale | Article 74 ter Rétablir cet article dans la rédaction suivante :
« Le V de l’article L. 1212‑2 du code général des collectivités territoriales est complété par un alinéa ainsi rédigé :
« Le président d’une assemblée parlementaire, ou le président d’une commission permanente de l’une ou l’autre des assemblées peu | Non soutenu |
| 2328 séance | 02/12/2021 | Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale | Article 43 Rétablir les VI à VIII de l’alinéa 16 dans la rédaction suivante :
« VI. –Tous les cinq ans à compter de la promulgation de la présente loi, le coût d’exercice et de gestion des compétences transférées aux collectivités territoriales et à leurs groupements en application de la présente loi fait l’o | Non soutenu |
| 2327 séance | 02/12/2021 | Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale | Article 43 I. – Rétablir le VI de l’alinéa 16 dans la rédaction suivante :
« VI. – Il est institué, par un prélèvement sur les recettes de l’État, une dotation de compensation des coûts d’exercice et de gestion des compétences transférées aux collectivités territoriales et à leurs groupements en application d | Non soutenu |
| 2326 séance | 02/12/2021 | Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale | Article 17 Après l’alinéa 7, insérer l’alinéa suivant :
« 1° bis Le V est complété par une phrase ainsi rédigée : « Dans chaque arrondissement, le nombre total de logements locatifs sociaux ne peut représenter moins de 15 % des résidences principales. » | Rejeté |
| 2325 séance | 02/12/2021 | Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale | Article 17 Après l’alinéa 7, insérer les trois alinéas suivants :
« 1° bis La première phrase du III est ainsi modifiée :
« a) La première occurrence du taux : « 30 % » est remplacée par le taux « 10 % » ;
« b) À la fin, la seconde occurrence du taux : « 30 % » est remplacée par le taux : « 50 % ». » | Rejeté |
| 2324 séance | 02/12/2021 | Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale | Article 17 Après l’alinéa 7, insérer l’alinéa suivant :
« 1° bis La première phrase du III est ainsi rédigée : « Pour atteindre l’objectif défini au I, la part des logements financés en prêts locatifs sociaux ne peut être supérieure à la part des logements sociaux existants sur la commune en début de période | Rejeté |
| 2323 séance | 02/12/2021 | Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale | Article 17 Après l’alinéa 7, insérer les trois alinéas suivants :
« 1° bis La première phrase du III est ainsi modifiée :
« a) La première occurrence du taux : « 30 % » est remplacée par le taux « 20 % » ;
« b) À la fin, la seconde occurrence du taux : « 30 % » est remplacée par le taux : « 40 % ». » | Rejeté |
| 2322 séance | 02/12/2021 | Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale | Article 15 Après l'alinéa 10, insérer l'alinéa suivant :
« 1° ter Au neuvième alinéa du IV, le mot : « dix » est remplacé par le mot : « cinq » ; ». | Rejeté |
| 2321 séance | 02/12/2021 | Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale | Article 15 Après l’alinéa 10, insérer l’alinéa suivant :
« 1° ter Le huitième alinéa du IV est complété par les mots : « , à l’exception des logements locatifs sociaux financés par un dispositif d’usufruit locatif » ; ». | Rejeté |
| 2320 séance | 02/12/2021 | Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale | Article 15 Après l’alinéa 1, insérer les deux alinéas suivants :
« 1° A Le I est complété par un alinéa ainsi rédigé :
« Dans la ville de Paris et les communes de Lyon et Marseille, le taux mentionné au premier alinéa du présent I est fixé à 30 %. » ; ». | Rejeté |
| 2319 séance | 02/12/2021 | Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale | Article 15 Après l’alinéa 1, insérer les deux alinéas suivants :
« 1° A Au I, le taux : « 25 % » est remplacé par le nombre : « 30 % ». » ;
« 1° B Au deuxième alinéa du II, le taux : « 25 % » est remplacé par le nombre : « 30 % ». ». | Rejeté |
| 2308 séance | 02/12/2021 | Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale | Article 47 Après le mot : « consignations », la fin du deuxième alinéa de l’article L. 1232‑1 du code général des collectivités territoriales est ainsi rédigée : « à parité avec les représentants de la diversité des collectivités territoriales et de leurs groupements, deux députés, deux sénateurs et des représ | Non soutenu |
| 2307 séance | 02/12/2021 | Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale | Article 3 quinquies Supprimer cet article. | Rejeté |
| 2306 séance | 02/12/2021 | Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale | Article 3 bis A Rétablir cet article dans la rédaction suivante :
« I. – Le titre I er du livre II de la cinquième partie du code général des collectivités territoriales est ainsi modifié :
« 1° Au 2° du I de l’article L. 5214‑16, à la fin du 2° du I de l’article L. 5215‑20‑1 et au 1° du I de l’article L. 5216‑5, | Rejeté |
| 2305 séance | 02/12/2021 | Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale | Article PREMIER (dispositif non disponible) | Sans sort Irrecevable 40 |
| 2304 séance | 02/12/2021 | Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale | Article 46 Supprimer cet article. | Non soutenu |
| 2303 séance | 02/12/2021 | Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale | Article 56 Substituer à l’alinéa 8 les quatre alinéas suivants :
« 2° L’article L. 5218‑7 est ainsi modifié :
« a) Au début, il est ajouté un I A ainsi rédigé :
« I. A – Le conseil de territoire est une instance de proximité indispensable pour débattre des projets du territoire concerné. »
« b) Le II es | Tombé |
| 2302 séance | 02/12/2021 | Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale | Article PREMIER Supprimer cet article. | Rejeté |
| 2301 séance | 02/12/2021 | Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale | Article 3 La compétence dite générale est un principe fondateur de la décentralisation et de la libre administration des collectivités territoriales. Ce principe s'accorde avec les responsabilités accordées par la loi à chacune des collectivités et permet l’application de la règle de subsidiarité. | Rejeté |
| 2300 séance | 02/12/2021 | Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale | Article PREMIER (dispositif non disponible) | Sans sort Irrecevable |
| 1556 séance | 02/12/2021 | Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale | Article 34 bis (dispositif non disponible) | Sans sort Irrecevable |
| 1554 séance | 02/12/2021 | Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale | Article 34 bis (dispositif non disponible) | Sans sort Irrecevable 40 |
| 1553 séance | 02/12/2021 | Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale | Article 34 bis (dispositif non disponible) | Sans sort Irrecevable |
| 1548 séance | 02/12/2021 | Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale | Article 30 bis D (dispositif non disponible) | Sans sort Irrecevable |
| 1541 séance | 02/12/2021 | Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale | Article 23 (dispositif non disponible) | Sans sort Irrecevable 40 |
| 1539 séance | 02/12/2021 | Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale | Article 23 (dispositif non disponible) | Sans sort Irrecevable 40 |
| 1533 séance | 02/12/2021 | Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale | Article 17 À l’alinéa 18, supprimer les mots :
« si le fonctionnement des marchés locaux de l’habitat le permet et ». | Rejeté |
| 1528 séance | 02/12/2021 | Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale | Article 17 À l’alinéa 13, supprimer les mots :
« si le fonctionnement des marchés locaux de l’habitat le permet et ». | Rejeté |
| 1047 séance | 01/12/2021 | Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale | Article 23 (dispositif non disponible) | Sans sort Irrecevable |