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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Pascal Bois a pris part à 19 % des scrutins de la 15e législature, soit le rang 226 sur 663 députés (dans la première moitié), et le rang 140 sur 300 dans son groupe. Sur ses votes exprimés, il suit le plus souvent la ligne de son groupe : 18 dissidences (97,9 % de loyauté, rang 387 sur 663 pour le nombre de dissidences). En commission, présent à 56 % des réunions où il était convoqué (rang 131 sur 652). 111 amendements déposés, dont 39 adoptés (rang 436 sur 663), 20 questions et 138 interventions en séance. Hors de son groupe, c'est avec DEM que ses votes concordent le plus (94 %).
Votes sur l'ensemble d'un texte, motions et articles d'abord, puis les scrutins où il ou elle était parmi les rares dissidents.
| Date | Scrutin | Son vote | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 30/01/2020 | L'ensemble de la proposition de loi visant à instaurer un congé de deuil de douze jours consécutifs pour le décès d'un enfant mineur (première lecture). | Abstention | Pour 5 dissidents | Adopté |
| 29/01/2019 | La motion de renvoi en commission, déposée par M. Christian Jacob, de la proposition de loi visant à prévenir les violences lors des manifestations et à sanctionner leurs auteurs (première lecture). | Pour | Contre 2 dissidents | Rejeté |
| 08/11/2017 | L'amendement n° 599 de M. Fuchs à l'article 29 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2018 (première lecture) - Mission Travail et emploi |
| Contre |
| Pour 2 dissidents |
Adopté |
| 09/02/2022 | L'amendement n° 104 de M. Juanico à l'article premier ter D (supprimé) de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (nouvelle lecture). | Pour | Contre 7 dissidents | Rejeté |
| 15/12/2020 | L'amendement n° 585 de M. Ruffin à l'article 33 et État B du projet de loi de finances pour 2021 (nouvelle lecture). | Abstention | Contre 7 dissidents | Rejeté |
| 18/03/2021 | L'amendement n° 63 de M. Gérard à l'article 8 bis de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (première lecture). | Pour | Contre 9 dissidents | Rejeté |
| 03/08/2017 | L'amendement n° 32 de Mme Batho à l'article 5 du projet de loi organique pour la confiance dans la vie politique (nouvelle lecture). | Abstention | Contre 12 dissidents | Rejeté |
| 09/11/2017 | L'amendement n° 908 de Mme Sage à l'article 29 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2018 (première lecture) - Mission Outre-mer | Pour | Contre 16 dissidents | Adopté |
| Législature | Circonscription | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| 15e | Oise (3e) | 18 juin 2017 | 21 juin 2022 – Fin de législature |
| Lég. | Organe | Qualité | Période |
|---|---|---|---|
| 15e | Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux œuvres culturelles à l'ère numérique | Suppléant | 25 juin 2021 → 29 septembre 2021 |
| 15e | Mission d'information pour le suivi de l’application de la loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet | Membre | 2 décembre 2020 → 21 juin 2022 |
| 15e | Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au retour de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal | Titulaire | 16 novembre 2020 → 17 décembre 2020 |
| 15e | Mission flash sur le statut des auteurs | Co-rapporteur | 3 juin 2020 → 8 juillet 2020 |
| 15e | Mission flash sur le statut des auteurs | Membre | 3 juin 2020 → 8 juillet 2020 |
| 15e | Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique | Rapporteur | 17 septembre 2019 → 16 octobre 2019 |
| 15e | Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique | Titulaire | 25 juillet 2019 → 16 octobre 2019 |
| 15e | Mission d'information sur une nouvelle régulation de la communication audiovisuelle à l'ère numérique | Membre | 31 janvier 2018 → 15 novembre 2018 |
| 15e | Groupe de travail sur les Jeux olympiques et paralympiques de Paris en 2024 | Membre | 27 septembre 2017 → 21 juin 2022 |
| 15e | Commission des affaires culturelles et de l'éducation | Secrétaire | 30 juin 2017 → 30 septembre 2019 |
| 15e | Commission des affaires culturelles et de l'éducation | Membre | 29 juin 2017 → 21 juin 2022 |