La parole est à Mme Sandrine Rousseau, pour soutenir l’amendement no 847.
RNDéputé · Nord, 19e circonscription · Conseiller en communication
La parole est à Mme Sandrine Rousseau, pour soutenir l’amendement no 847.
Si, je vous assure.
Je mets aux voix l’amendement. Qui est pour ?… Qui est contre ?… Il est adopté. (Protestations sur les bancs des groupes SOC et EcoS.)
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Sandrine Lalanne, pour soutenir l’amendement no 825.
Les amendements identiques nos 1013 de Mme Maud Petit et 1140 de Mme Agnès Firmin-Le Bodo sont défendus.
La parole est à Mme Lisette Pollet.
Les amendements identiques nos 729 de Mme Elsa Faucillon et 880 de M. le rapporteur sont défendus.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 56 Nombre de suffrages exprimés 56 Majorité absolue 29 Pour l’adoption 56 Contre 0
Je mets aux voix les amendements identiques nos 722 et 877.
La parole est à Mme Elsa Faucillon.
L’amendement no 877 de M. le rapporteur est défendu.Quel est l’avis du gouvernement sur ces amendements identiques ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 722 et 877, sur lesquels je suis saisi par le groupe La France insoumise-Nouveau Front populaire d’une demande de scrutin public.Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à Mme Elsa Faucillon, pour soutenir l’amendement no 722.
L’amendement no 875 rectifié de M. le rapporteur est défendu.
Retirez-vous votre amendement, monsieur le rapporteur ?
La parole est à M. le ministre du travail et des solidarités, pour donner l’avis du gouvernement sur l’amendement no 867.
Faites, cher collègue.
La parole est à M. Karim Benbrahim, rapporteur de la commission spéciale pour le titre VI, pour soutenir l’amendement no 867.
Mercredi soir, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles de la proposition de loi, s’arrêtant à l’amendement no 867 à l’article 43.Je vous informe qu’à la demande du gouvernement, nous étudierons d’abord les articles concernant le monde du travail, avant d’en venir à ceux qui concernent les étrangers, puis à ceux qui touchent à la santé.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (nos 3106, 3190 rectifié).
La séance est ouverte.
Quelle nullité !
Et François Mitterrand, on en parle ?
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la proposition de résolution visant à refonder l’espace Schengen en instaurant une double frontière nationale et européenne ; Discussion de la proposition de résolution invitant le Gouvernement à engager les démarches en vue de soutenir l’entrée au Panthéon d’Olympe de Gouges, de l’abbé Charles-Michel de l’Épée et de Zéna M’Déré ; Discussion de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités ; Discussion de la proposition de loi visant à redéfinir le cadre d’attribution des subventions …
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
La parole est à M. Christophe Marion.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Jordan Guitton.
L’ordre du jour appelle la discussion, en application de l’article 34-1 de la Constitution, de la proposition de résolution visant à refonder l’espace Schengen en instaurant une double frontière nationale et européenne (nos 3119).
La séance est reprise.