« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2027. La séance est levée.
La suite de l’examen du projet de loi de finances est renvoyée à la prochaine séance.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 60 Nombre de suffrages exprimés 56 Majorité absolue 29 Pour l’adoption 43 Contre 13
Je mets aux voix les amendements identiques nos 3692 et 3959.
La parole est à M. Kévin Mauvieux.
La parole est à M. Jean-René Cazeneuve.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements identiques ?
La parole est à M. Nicolas Sansu, pour soutenir l’amendement no 3959.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 3692 et 3959.Ces amendements font l’objet de demandes de scrutin public de la part du groupe Rassemblement national et du groupe de la Gauche démocrate et républicaine.Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Kévin Mauvieux, pour soutenir l’amendement no 3692.
La parole est à M. Arnaud Bonnet, pour soutenir l’amendement no 2158.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 59 Nombre de suffrages exprimés 36 Majorité absolue 19 Pour l’adoption 22 Contre 14
Je mets aux voix l’amendement no 302.
La parole est à Mme Marianne Maximi.
La parole est à M. Jean-René Cazeneuve.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur ces deux amendements ?
Pardon, madame Lejeune, puisque vous présentez vos deux amendements en même temps, je vous redonne la parole, car j’ai coupé un peu vite, ce qui ne vous a pas permis de terminer.
Merci.
Je suis saisi de deux amendements, nos 302 et 303, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Claire Lejeune, pour soutenir ces deux amendements.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 64 Nombre de suffrages exprimés 39 Majorité absolue 20 Pour l’adoption 24 Contre 15
Je mets aux voix l’amendement no 3717.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à Mme Eva Sas.
Sur les amendements nos 302 et 303, je suis saisi par le groupe La France insoumise-Nouveau Front populaire de demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à M. Kévin Mauvieux.
Quel est l’avis du gouvernement ?
L’amendement no 2648 de M. Tristan Lahais est défendu.Quel est l’avis de la commission sur ces amendements ?
La parole est à Mme Mathilde Feld, pour soutenir les amendements nos 1036, 1033, 1035 et 1034, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée.
La parole est à Mme Eva Sas, pour soutenir l’amendement no 3717.
Je suis saisi de sept amendements, nos 3953, 3717, 1036, 1033, 1035, 1034 et 2648, pouvant être soumis à une discussion commune. Sur l’amendement no 3717, je suis saisi d’une demande de scrutin public par le groupe Écologiste et social ; sur les amendements nos 1036, 1033, 1035 et 1034, je suis également saisi de demandes de scrutin public par le groupe La France insoumise-Nouveau Front populaire. Les scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Nicolas Sansu, pour soutenir l’amendement no 3953.