La parole est à Mme Catherine Ibled.
RNDéputé · Nord, 19e circonscription · Conseiller en communication
La parole est à Mme Catherine Ibled.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de l’autonomie et des personnes handicapées.
Dans la discussion générale, la parole est à Mme Manon Bouquin.
La parole est à M. le ministre délégué chargé de la transition écologique.
La parole est à M. Arnaud Simion, rapporteur de la commission des affaires sociales.
La parole est à Mme Graziella Melchior, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire.
L’ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi de M. Arnaud Simion et plusieurs de ses collègues visant à prévenir le mal-être et le risque suicidaire dans le monde agricole (nos 2023, 2200).
L’ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi de Mme Graziella Melchior et plusieurs de ses collègues visant à garantir l’interdiction de la vaisselle en plastique dans la restauration collective accueillant du jeune public et liée à la petite enfance (nos 1169, 2838).
La séance est ouverte.
La séance est ouverte.
Pourquoi ils applaudissent ?
Ça fait dix ans que vous êtes là !
Ils sont incapables d’assumer leurs décisions !
C’est faux !
Prochaine séance, lundi 1er juin, à seize heures : Discussion de la proposition de loi visant à protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu scolaire.Bon week-end, embrassez vos mamans si vous êtes concernés et si elles ne piquent pas trop !La séance est levée.
Nous avons achevé l’examen des articles du projet de loi.Je vous rappelle que la conférence des présidents a décidé que le vote solennel sur l’ensemble du projet de loi aurait lieu le mardi 2 juin, après les questions au gouvernement.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 76 Nombre de suffrages exprimés 73 Majorité absolue 37 Pour l’adoption 36 Contre 37
Je mets aux voix l’amendement no 858.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Robert Le Bourgeois, pour soutenir l’amendement no 858.
Sur l’amendement n° 858, je suis saisi par le groupe Rassemblement national d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.
La parole est à M. Pascal Lecamp, pour soutenir l’amendement no 2176.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 73 Nombre de suffrages exprimés 72 Majorité absolue 37 Pour l’adoption 16 Contre 56
Je mets aux voix l’amendement no 2162.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Éric Martineau, pour soutenir l’amendement no 2162.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 81 Nombre de suffrages exprimés 80 Majorité absolue 41 Pour l’adoption 20 Contre 60
Je mets aux voix l’amendement no 1985.