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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Contre(délégation) |
| Pour |
Adopté |
| 08/04/2021 | L'ensemble de la proposition de loi relative à la protection des langues régionales et à leur promotion (deuxième lecture). | Abstention(délégation) | Pour | Adopté |
| 20/11/2020 | L'amendement n° 1204 de M. Molac à l'article 21 de la proposition de loi relative à la sécurité globale (première lecture).voir l'amendement | Abstention(délégation) | Contre | Rejeté |
| 20/11/2020 | L'article 20 ter de la proposition de loi relative à la sécurité globale (première lecture). | Contre(délégation) | Pour | Adopté |
| 30/09/2020 | L'amendement n° 27 de M. Le Fur à l'article 30 ter du projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique (première lecture).voir l'amendement | Abstention | Contre | Rejeté |
| 29/07/2020 | L'amendement n° 492 de M. Saulignac à l'article premier du projet de loi relatif à la bioéthique (deuxième lecture).voir l'amendement | Abstention | Contre | Rejeté |
| 17/10/2018 | L'amendement n° 498 de M. Le Fur après l'article 2 du projet de loi de finances pour 2019 (première lecture).voir l'amendement | Abstention | Contre | Rejeté |