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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
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Rejeté |
| 19/03/2024 | L'ensemble de la proposition de loi portant diverses mesures relatives au grand âge et à l’autonomie (texte de la commission paritaire). | Absent | Abstention | Adopté |
| 14/03/2024 | L'article unique de la proposition de loi organique visant à renforcer l'ancrage territorial des parlementaires (première lecture). | Absent | Contre | Adopté |
| 14/03/2024 | L'ensemble de la proposition de loi visant à renforcer la sécurité des professionnels de santé (première lecture). | Absent | Pour | Adopté |
| 14/03/2024 | L'article 3 de la proposition de loi visant à renforcer la sécurité des professionnels de santé (première lecture). | Absent | Pour | Adopté |
| 14/03/2024 | L'article 2 de la proposition de loi visant à renforcer la sécurité des professionnels de santé (première lecture). | Absent | Abstention | Adopté |
| 14/03/2024 | L'article premier de la proposition de loi visant à renforcer la sécurité des professionnels de santé (première lecture). | Absent | Abstention | Adopté |
| 14/03/2024 | L'ensemble de la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile (première lecture). | Absent | Pour | Adopté |
| 14/03/2024 | L'amendement n° 95 de M. Bovet après l'article 4 de la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile (première lecture). | Absent | Pour | Rejeté |
| 14/03/2024 | L'article 3 de la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile (première lecture). | Absent | Pour | Adopté |