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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Date | Scrutin | Sa position | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 11/10/2016 | Le projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique (première lecture) | Abstention | Contre | Adopté |
| 30/06/2016 | L'amendement n° 897 rectifié de M. Carpentier et l'amendement identique après l'article 16 nonies du projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté (première lecture)voir l'amendement | Abstention | — | Rejeté |
| 26/05/2016 | L'amendement n° 20 de M. Charroux à l'article 2 de la proposition de loi visant à encadrer les rémunérations dans les entreprises (première lecture). | Abstention | Contre |
| 26/05/2016 | L'amendement n° 14 (rect) de M. Sansu après l'article premier de la proposition de loi visant à encadrer les rémunérations dans les entreprises (première lecture). | Abstention | — | Adopté |
| 09/02/2016 | L'amendement n° 50 de M. Schwartzenberg à l'article 2 du projet de loi constitutionnelle de protection de la Nation (première lecture).voir l'amendement | Abstention | Contre | Rejeté |
| 26/01/2016 | L'ensemble du projet de loi pour une République numérique (première lecture). | Abstention | Pour | Adopté |
| 24/10/2014 | L'amendement n° 944 du Gouvernement après l'article 29 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (première lecture).voir l'amendement | Abstention | Contre | Adopté |
| 17/09/2014 | L'ensemble du projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement. | Abstention | Contre | Adopté |
| 20/05/2014 | L'ensemble du projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire (première lecture). | Abstention | Contre | Adopté |
| 14/05/2014 | L'amendement n° 241 de M. Bies, repris par M. Chassaigne, avant l'article 3 quater du projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire. | Abstention | Contre | Rejeté |
| 18/02/2014 | L'ensemble du projet de loi relatif à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises. | Abstention | Pour | Adopté |
| 28/01/2014 | L'ensemble du projet de loi pour l'égalité entre les femmes et les hommes (première lecture). | Abstention | Contre | Adopté |
| 03/07/2013 | L'ensemble du projet de loi relatif à la consommation (première lecture). | Abstention | Contre | Adopté |
| 25/06/2013 | L'amendement n° 525 de M. Marie-Jeanne à l'article premier du projet de loi relatif à la consommation. | Abstention | Contre | Rejeté |
| 18/06/2013 | L'amendement n° 244 de M. Laurent Wauquiez à l'article 1er du projet de loi organique relatif à la transparence de la vie publique. | Abstention | Contre | Adopté |
| 24/04/2013 | Le projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi (texte de la CMP) | Abstention | Contre | Adopté |
| 09/04/2013 | L'ensemble du projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi (première lecture). | Abstention | Contre | Adopté |
| 19/02/2013 | L'ensemble du projet de loi de séparation et de régulation des activités bancaires. | Abstention | Contre | Adopté |
| 02/02/2013 | L'amendement n° 55 de M. Decool après l'article premier du projet de loi ouvrant le mariage aux couples de même sexe (lieu de célébration du mariage).voir l'amendement | Abstention | Pour | Rejeté |
| 23/01/2013 | L'ensemble du projet de loi portant création du contrat de génération (1ère lecture). | Abstention | Contre | Adopté |