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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Adopté |
| 08/06/2018 | L'amendement n° 2763 de M. Pupponi après l'article 58 du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (première lecture)voir l'amendement | Absent | Pour | Rejeté |
| 08/06/2018 | L'amendement n° 1712 de M. Chassaigne à l'article 58 du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (première lecture)voir l'amendement | Absent | — | Rejeté |
| 08/06/2018 | L'amendement n° 1308 de M. Lagarde à l'article 58 du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (première lecture)voir l'amendement | Absent | Pour | Rejeté |
| 08/06/2018 | L'amendement n° 244 de M. Rolland à l'article 58 du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (première lecture)voir l'amendement | Absent | — | Rejeté |
| 08/06/2018 | L'amendement n° 1192 de M. Masson à l'article 58 du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (première lecture)voir l'amendement | Absent | — | Rejeté |
| 08/06/2018 | L'amendement n° 3159 de M. Ruffin à l'article 57 bis du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (première lecture)voir l'amendement | Absent | — | Rejeté |
| 08/06/2018 | L'amendement n° 3158 de M. Ruffin à l'article 57 bis du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (première lecture)voir l'amendement | Absent | — | Rejeté |
| 08/06/2018 | L'amendement n° 1713 de M. Chassaigne après l'article 57 du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (première lecture)voir l'amendement | Absent | Pour | Rejeté |
| 08/06/2018 | L'amendement n° 1307 de M. Lagarde à l'article 57 du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (première lecture)voir l'amendement | Absent | Pour | Rejeté |
| 08/06/2018 | L'amendement n° 1306 de M. Lagarde à l'article 57 du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (première lecture)voir l'amendement | Absent | Pour | Rejeté |
| 08/06/2018 | L'amendement n° 2317 de Mme Taurine à l'article 49 du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (première lecture)voir l'amendement | Absent | Pour | Rejeté |
| 07/06/2018 | L'amendement n° 209 de Mme Moutchou à l'article premier de la proposition de loi relative à la lutte contre les fausses informations (première lecture)voir l'amendement | Absent | Contre | Adopté |
| 07/06/2018 | La motion de renvoi en commission, déposée par M. Jean-Luc Mélenchon, de la proposition de loi relative à la lutte contre les fausses informations (première lecture) | Absent | Pour | Rejeté |
| 07/06/2018 | La motion de rejet préalable, déposée par M. Jean-Luc Mélenchon, de la proposition de loi organique relative à la lutte contre les fausses informations (première lecture) | Absent | Contre | Rejeté |
| 07/06/2018 | La motion de rejet préalable, déposée par M. Christian Jacob, de la proposition de loi relative à la lutte contre les fausses informations (première lecture) | Absent | Contre | Rejeté |
| 06/06/2018 | L'amendement n° 2747 de M. Pupponi après l'article 46 du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (première lecture).voir l'amendement | Absent | Pour | Rejeté |
| 06/06/2018 | L'amendement n° 798 de M. Reda après l'article 46 du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (première lecture).voir l'amendement | Absent | Contre | Rejeté |
| 06/06/2018 | L'amendement n° 643 de M. Reda après l'article 46 du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (première lecture).voir l'amendement | Absent | Contre | Rejeté |
| 06/06/2018 | L'amendement n° 1116 de M. Woerth après l'article 46 du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (première lecture).voir l'amendement | Absent | Contre | Rejeté |
| 06/06/2018 | L'amendement n° 2331 de Mme Panot après l'article 46 du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (première lecture).voir l'amendement | Absent | Pour | Rejeté |
| 06/06/2018 | L'amendement n° 1176 de M. Pauget après l'article 46 du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (première lecture).voir l'amendement | Absent | Contre | Rejeté |
| 06/06/2018 | L'amendement n° 1117 de M. Woerth après l'article 46 du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (première lecture).voir l'amendement | Absent | Contre | Rejeté |
| 06/06/2018 | L'amendement n° 2406 de M. Barrot après l'article 46 du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (première lecture).voir l'amendement | Absent | Contre | Rejeté |
| 06/06/2018 | L'amendement n° 612 de M. Maquet après l'article 46 du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (première lecture).voir l'amendement | Absent | Contre | Rejeté |
| 06/06/2018 | L'amendement n° 1195 de M. Masson après l'article 46 du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (première lecture).voir l'amendement | Absent | Contre | Rejeté |