M. Philippe Vitel

Name: Votes des parlementaires français et européens
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UMPUnion pour un Mouvement Populaire· Var (2e circ.) · mandat terminé le 20 juin 2017

Né·e le 22 février 1955 à Toulon · Chirurgien plasticien

Date	Type	Question	Ministère	Réponse
21/03/2017	Écrite n°103537	réglementation santé	Affaires sociales et santé	Fin de mandat
21/03/2017	Écrite n°103462	revendications commerce et artisanat	Commerce, artisanat, consommation et économie sociale et solidaire	Fin de mandat
21/03/2017	Écrite n°103452	techniques de dépollution ; perspectives automobiles et cycles	Environnement, énergie et mer	Répondu 16/05/2017
14/03/2017	Écrite n°103443	lotissement ; permis d'aménager ; perspectives urbanisme	Culture et communication	Fin de mandat
14/03/2017	Écrite n°103426	radars embarqués ; perspectives sécurité routière	Intérieur	Fin de mandat
14/03/2017	Écrite n°103402	Ordre des sages-femmes ; livre blanc ; propositions ; perspectives professions de santé	Affaires sociales et santé	Fin de mandat
28/02/2017	Écrite n°103164	forces mobiles ; rapport annuel de la Cour des comptes sécurité publique	Intérieur	Fin de mandat
28/02/2017	Écrite n°103163	arthrose ; déremboursement ; conséquences santé	Affaires sociales et santé	Fin de mandat
28/02/2017	Écrite n°103105	utilisation ; conséquences ; apiculture produits dangereux	Agriculture, agroalimentaire et forêt	Réponse publiée
28/02/2017	Écrite n°103084	DGFiP ; Cour des comptes ; rapport ; recommandations ministères et secrétariats d'État	Économie et finances	Fin de mandat
28/02/2017	Écrite n°103003	fonctionnement banques et établissements financiers	Économie et finances	Fin de mandat
28/02/2017	Écrite n°102992	prothèses auditives ; remboursement assurance maladie maternité : prestations	Affaires sociales et santé	Répondu 14/03/2017
21/02/2017	Écrite n°102915	revendications professions de santé	Affaires sociales et santé	Répondu 28/02/2017
21/02/2017	Écrite n°102892	EHPAD ; coût ; prise en charge personnes âgées	Affaires sociales et santé	Fin de mandat
21/02/2017	Écrite n°102851	enseignants référents ; soutien ; mesures handicapés	Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche	Fin de mandat
21/02/2017	Écrite n°102843	ambulanciers ; revendications fonction publique hospitalière	Affaires sociales et santé	Répondu 07/03/2017
21/02/2017	Écrite n°102818	télérelève ; compteurs ; déploiement énergie et carburants	Environnement, énergie et mer	Fin de mandat
21/02/2017	Écrite n°102774	démarchage téléphonique ; dispositif d'opposition consommation	Commerce, artisanat, consommation et économie sociale et solidaire	Répondu 16/05/2017
07/02/2017	Écrite n°102483	installation ; réglementation professions judiciaires et juridiques	Justice	Fin de mandat
07/02/2017	Écrite n°102439	ingénieurs de l'État ; perspectives fonction publique de l'État	Fonction publique	Répondu 04/04/2017
07/02/2017	Écrite n°102434	alcoolisme ; lutte et prévention femmes	Affaires sociales et santé	Répondu 28/02/2017
20/12/2016	Écrite n°101422	ingénieurs de l'État ; perspectives fonction publique de l'État	Fonction publique	Répondu 14/02/2017
13/12/2016	Écrite n°101194	réglementation ; perspectives animaux	Agriculture, agroalimentaire et forêt	Répondu 24/01/2017
13/12/2016	Écrite n°101193	prolifération ; lutte et prévention animaux	Environnement, énergie et mer	Répondu 04/04/2017
13/12/2016	Écrite n°101178	zones agricoles défavorisées ; revendications agriculture	Agriculture, agroalimentaire et forêt	Répondu 07/02/2017
06/12/2016	Écrite n°101175	lotissement ; permis d'aménager ; perspectives urbanisme	Culture et communication	Répondu 14/02/2017
06/12/2016	Écrite n°101144	certification de compétences ; renouvellement professions immobilières	Logement et habitat durable	Répondu 11/04/2017
06/12/2016	Écrite n°101125	presse spécialisée ; tarifs postaux ; conséquences presse et livres	Culture et communication	Répondu 21/02/2017
29/11/2016	Écrite n°100879	anciens supplétifs de l'armée française ; revendications anciens combattants et victimes de guerre	Anciens combattants et mémoire	Répondu 14/02/2017
15/11/2016	Écrite n°100557	quotas ; répartition aquaculture et pêche professionnelle	Transports, mer et pêche	Répondu 14/03/2017
08/11/2016	Écrite n°100512	utilisation ; réglementation produits dangereux	Environnement, énergie et mer	Fin de mandat
08/11/2016	Écrite n°100449	conditions d'attribution décorations, insignes et emblèmes	Défense	Répondu 17/01/2017
08/11/2016	Écrite n°100436	centres d'action médico-sociale précoce ; prescriptions ; remboursement assurance maladie maternité : prestations	Affaires sociales et santé	Répondu 13/12/2016
25/10/2016	Écrite n°100128	propagande électorale ; dématérialisation ; conséquences élections et référendums	Numérique et innovation	Fin de mandat
25/10/2016	Écrite n°100115	victimes du terrorisme ; pertinence décorations, insignes et emblèmes	Anciens combattants et mémoire	Fin de mandat
25/10/2016	Écrite n°100079	scènes de musiques actuelles ; dotations arts et spectacles	Culture et communication	Répondu 16/05/2017
18/10/2016	Écrite n°99949	exercice d'un mandat syndical ; statistiques fonction publique de l'État	Fonction publique	Répondu 13/12/2016
11/10/2016	Écrite n°99740	taxe spéciale ; exonération automobiles et cycles	Transports, mer et pêche	Répondu 07/03/2017
11/10/2016	Écrite n°99721	bactérie xylella fastidiosa ; lutte et prévention ; mesures agriculture	Agriculture, agroalimentaire et forêt	Répondu 18/10/2016
27/09/2016	Écrite n°99242	bonification indiciaire ; réglementation fonction publique hospitalière	Affaires sociales et santé	Fin de mandat
06/09/2016	Écrite n°98745	baisses tarifaires ; conséquences santé	Affaires sociales et santé	Répondu 11/10/2016
30/08/2016	Écrite n°98624	exercice de la profession ; perspectives professions de santé	Affaires sociales et santé	Répondu 22/11/2016
30/08/2016	Écrite n°98586	soutien ; mesures agriculture	Agriculture, agroalimentaire et forêt	Répondu 20/12/2016
09/08/2016	Écrite n°98433	charançon rouge ; prolifération ; lutte et prévention animaux	Agriculture, agroalimentaire et forêt	Répondu 18/10/2016
02/08/2016	Écrite n°98382	statut ; revendications professions de santé	Affaires sociales et santé	Répondu 30/08/2016
02/08/2016	Écrite n°98317	tribunaux de commerce spécialisés ; Toulon ; inscription justice	Justice	Répondu 18/10/2016
02/08/2016	Écrite n°98223	centres d'action médico-sociale précoce ; prescriptions ; remboursement assurance maladie maternité : prestations	Affaires sociales et santé	Répondu 13/12/2016
26/07/2016	Écrite n°98143	accès à la profession ; perspectives professions judiciaires et juridiques	Justice	Fin de mandat
12/07/2016	Écrite n°97693	lutte et prévention santé	Affaires sociales et santé	Répondu 11/10/2016
12/07/2016	Écrite n°97665	effectifs de la profession ; répartition géographique professions de santé	Affaires sociales et santé	Répondu 11/10/2016

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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.