Lutte contre le dérèglement climatique · Lutte contre le dérèglement climatique
Amendement n° 4778 Sans sort
Mme Liliana Tanguy LAREMet 14 cosignataires· Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets· déposé le 3 mars 2021· Irrecevable (Cavalier (45))
En clair
Résumé en cours…
Chapitre II
Dispositif
Non disponible dans l'open data.
Cosignataires
Frédéric Barbier, Loïc Dombreval, Jacqueline Dubois, Agnès Firmin Le Bodo, Yannick Kerlogot, Annaïg Le Meur, Marion Lenne, Monica Michel-Brassart, Jean-Pierre Pont, Pierre-Alain Raphan, Nathalie Sarles, Marie Silin, Sira Sylla, Élisabeth Toutut-Picard
Scrutin public
Pas encore examiné.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.