Mme Agnès Carel

Name: Votes des parlementaires français et européens
License: https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence

HORHorizons et apparentés· Seine-Maritime (7e circ.) · mandat terminé le 11 février 2024

Né·e le 9 juin 1968 à Drancy · Enseignante

Date	Type	Question	Ministère	Réponse
30/01/2024	Écrite n°14766	Avenir du football français sports	Éducation nationale, jeunesse, sports, jeux Olympiques et Paralympiques	Fin de mandat
30/01/2024	Écrite n°14599	Conditions de retour des produits achetés sur internet consommation	Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique	Fin de mandat
30/01/2024	Orale n°535	L'avenir du football français sports	Éducation nationale, jeunesse, sports, jeux Olympiques et Paralympiques	Répondu 31/01/2024
16/01/2024	Écrite n°14363	Manque de créneaux pour l'épreuve pratique du permis de conduire sécurité routière	Intérieur et outre-mer	Fin de mandat
16/01/2024	Écrite n°14331	Création d'une filière doctorale en orthophonie enseignement supérieur	Enseignement supérieur et recherche	Fin de mandat
09/01/2024	Orale n°473	Avenir du football français sports	Sports, jeux Olympiques et Paralympiques	Séance de QOSD annulée
02/01/2024	Écrite n°14196	Tarification des restaurants des établissements d'enseignement supérieur enseignement supérieur	Enseignement supérieur et recherche	Fin de mandat
12/12/2023	Écrite n°13762	Hausses des billets de train transports ferroviaires	Transports	Fin de mandat
28/11/2023	Écrite n°13336	Les implications de l'accord entre la LFP et le fonds d'investissement CVC sports	Sports, jeux Olympiques et Paralympiques	Fin de mandat
28/11/2023	Écrite n°13335	Revalorisation de la profession d'aide à domicile services à la personne	Solidarités et familles	Fin de mandat
21/11/2023	Écrite n°13085	La consommation de tabac et de cigarettes électroniques chez les jeunes jeunes	Santé et prévention	Fin de mandat
31/10/2023	Écrite n°12570	Conséquences de la fracture numérique numérique	Numérique	Fin de mandat
24/10/2023	Écrite n°12399	Propagation devenue alarmante des punaises de lit nuisances	Santé et prévention	Répondu 12/12/2023
10/10/2023	Écrite n°12083	La dispense de médicaments à l'unité pharmacie et médicaments	Santé et prévention	Fin de mandat
10/10/2023	Écrite n°11999	Site internet « Rencontres-ados » enfants	Enfance	Fin de mandat
01/08/2023	Écrite n°10765	Délais de délivrance des permis de conduire internationaux sécurité routière	Intérieur et outre-mer	Fin de mandat
01/08/2023	Écrite n°10703	La sauvegarde et la protection des églises rurales patrimoine culturel	Culture	Répondu 05/09/2023
27/06/2023	Écrite n°9400	Situation du logement neuf logement	Ville et logement	Répondu 24/10/2023
27/06/2023	Écrite n°9286	Baisse du nombre de distributeurs banques et établissements financiers	Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique	Répondu 29/08/2023
20/06/2023	Écrite n°9221	Manque de nageurs sauveteurs pour surveiller les plages au cours de l'été 2024 sécurité des biens et des personnes	Mer	Répondu 05/12/2023
20/06/2023	Écrite n°9217	Dépistage des papillomavirus chez les hommes santé	Organisation territoriale et professions de santé	Répondu 18/07/2023
04/04/2023	Écrite n°7032	Les lampes UV utilisées dans les ongleries santé	Santé et prévention	Répondu 26/09/2023
04/04/2023	Écrite n°6990	Refus d'accès des chiens guides aveugle dans les lieux publics personnes handicapées	Personnes handicapées	Répondu 20/06/2023
04/04/2023	Orale n°272	Loi sur les restrictions à certaines professions en raison de l'état de santé emploi et activité	Organisation territoriale et professions de santé	Répondu 12/04/2023
28/03/2023	Écrite n°6772	Les rendez-vous médicaux non honorés médecine	Organisation territoriale et professions de santé	Répondu 01/08/2023
21/03/2023	Écrite n°6507	Politiques de soutien aux organisations féministes dans certains pays femmes	Europe et affaires étrangères	Répondu 11/07/2023
21/03/2023	Écrite n°6457	État de saleté des abords des routes nationales et des autoroutes non concédées déchets	Transports	Fin de mandat
14/03/2023	Écrite n°6365	Rémunération des orthophonistes professions de santé	Santé et prévention	Répondu 02/05/2023
14/03/2023	Écrite n°6292	Dispositif espagnol pour lutter contre les violences faites aux femmes femmes	Intérieur et outre-mer	Répondu 15/08/2023
14/03/2023	Écrite n°6206	Surmortalité des dauphins animaux	Mer	Répondu 18/04/2023
07/03/2023	Écrite n°6170	Décret d'application de la loi n° 91-715 du 26 juillet 1991. retraites : fonctionnaires civils et militaires	Éducation nationale et jeunesse	Répondu 04/04/2023
07/03/2023	Écrite n°6128	Dysfonctionnements du dispositif MaPrimeRenov'. logement : aides et prêts	Ville et logement	Répondu 28/03/2023
07/03/2023	Écrite n°6124	Nouvelle obligation de déclaration pour les propriétaires d'un bien immobilier logement	Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique	Fin de mandat
07/03/2023	Écrite n°6078	Sécheresse précoce et plan eau eau et assainissement	Transition écologique et cohésion des territoires	Répondu 26/09/2023
07/03/2023	Écrite n°6037	Avenir de la pomiculture agriculture	Agriculture et souveraineté alimentaire	Répondu 04/04/2023
21/02/2023	Écrite n°5825	Déplacements forcés d'enfants ukrainiens par la Russie politique extérieure	Europe et affaires étrangères	Répondu 04/04/2023
14/02/2023	Écrite n°5626	Lutte contre les drogues au volant sécurité routière	Intérieur et outre-mer	Répondu 25/04/2023
14/02/2023	Écrite n°5614	Difficultés de l'EFS sang et organes humains	Santé et prévention	Répondu 04/04/2023
14/02/2023	Écrite n°5501	Dysfonctionnements du guichet unique pour les formalités des entreprises entreprises	Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique	Répondu 21/03/2023
14/02/2023	Écrite n°5449	Présence de nanoparticules dans des produits cosmétiques ou alimentaires consommation	Transition écologique et cohésion des territoires	Fin de mandat
14/02/2023	Écrite n°5447	Etiquetage bien-être animal consommation	Agriculture et souveraineté alimentaire	Fin de mandat
07/02/2023	Écrite n°5290	Accroissement des moyens pour la protection des mineurs enfants	Intérieur et outre-mer	Fin de mandat
31/01/2023	Écrite n°5025	La protection des hérissons biodiversité	Transition écologique et cohésion des territoires	Répondu 11/04/2023
17/01/2023	Écrite n°4784	Permis de conduire des seniors sécurité routière	Intérieur et outre-mer	Répondu 02/05/2023
17/01/2023	Écrite n°4783	Démarchages à domicile frauduleux avec cambriolages sécurité des biens et des personnes	Intérieur et outre-mer	Fin de mandat
27/12/2022	Écrite n°4453	Congé parental trop court en cas de maladies graves ou handicap d'un enfant maladies	Travail, plein emploi et insertion	Répondu 13/06/2023
20/12/2022	Écrite n°4346	Sécurisation des passages à niveau sécurité routière	Transports	Répondu 07/02/2023
20/12/2022	Écrite n°4298	Pénurie de certains médicaments et en particulier de ceux destinés aux enfants pharmacie et médicaments	Santé et prévention	Répondu 21/03/2023
20/12/2022	Écrite n°4279	Situations de violence à Mayotte outre-mer	Intérieur et outre-mer	Répondu 06/06/2023
20/12/2022	Écrite n°4241	Plan interministériel 2022-2024 de lutte contre les punaises de lit logement	Ville et logement	Répondu 28/02/2023

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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.