Séance du 06/06/2024· Suspension et reprise de la séance
Il a raison !
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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Il a raison !
Ma question concerne la situation des arboriculteurs et de la filière fruits en général.Je voudrais, à titre d’illustration, vous parler d’un territoire que je connais bien : celui des Coteaux du Jarez, dans ma circonscription du sud du département de la Loire, en périphérie de la métropole de Saint-Étienne et à proximité de celle de Lyon.Le Jarez est réputé pour la diversité et la qualité de ses fruits : cerises, pommes, prunes, poires, abricots ou bien encore pêches. Les producteurs doivent cependant faire face à des conditions difficiles. Ces difficultés sont d’abord liées aux contraintes d…
Ce n’est pas vrai !
Le plan antifraude, lancé il y a un peu plus d’un an, a déjà produit des résultats significatifs, que traduit notamment la hausse des recouvrements après contrôle fiscal.Mais l’inventivité des fraudeurs, des réseaux criminels comme des individus, est sans limite. Elle pose sans cesse de nouveaux défis à l’efficacité des dispositifs de lutte contre la fraude, comme le développement des technologies de cryptage, dont résultent les cryptoactifs. Les aides publiques, comme MaPrimeRénov’, peuvent également être ciblées. Les téléconsultations sont, à cet égard, particulièrement exposées aux pratique…
Monsieur le ministre délégué chargé des comptes publics, ma question porte sur la fraude et ses conséquences sur notre économie. La crédibilité de l’appel à la rigueur qui sous-tend la politique économique du Gouvernement, dans l’intérêt national, sera d’autant mieux comprise que les pouvoirs publics se montreront intraitables à l’encontre de toutes les formes de fraude, qu’elles soient fiscales ou sociales.
Ça devient trop compliqué !
Vu la qualité des propositions !
Ben voyons !
Non, arrêtez !
Eh oui !
Quelle enquête !
Oh là là !
Quel bon sens auvergnat !
Oh, formidable !
Eh oui !
Ah, il est beau le code rural !
Mais bien sûr !
Ce n’est pas prétendument !
Ce ne sont pas les mêmes types de population !
Un peu d’empathie dans vos propos, ce serait pas mal !
Vous vous lâchez !
Très bien !
C’est vrai !
Quand même !
Grâce aux éléments chiffrés présentés ce soir, nous avons pu prendre la mesure des grandes tendances qui caractérisent l’évolution de la période récente, en particulier sur le bilan des réformes volontaristes engagées depuis plus de six ans concernant le cadre légal du travail, s’agissant des entreprises, l’assurance chômage ou encore les conditions d’indemnisation. Vous avez brossé, madame la ministre, un tableau rapide et complet des initiatives prises par les gouvernements successifs depuis 2017. Nous sortions d’un cycle très long de chômage structurel élevé et nous n’avions pas d’autre cho…
Très bien !
Dans le cadre de sa résolution du 22 novembre 2023, le Parlement européen demande une refonte des équilibres institutionnels et des compétences de l’Union européenne. Il souhaite logiquement l’inversion des rôles du Conseil et du Parlement dans la nomination et la confirmation du président de la Commission ainsi que le droit d’initiative législative.Il préconise de conférer à l’Union européenne une compétence exclusive en matière d’environnement, de biodiversité et de négociations sur le changement climatique. Il envisage d’établir des compétences partagées sur les questions de santé publique,…
Plutôt détestables !
En soumettant à notre examen une mesure hautement symbolique en faveur de nos écoles, celles de la République, la présente proposition de loi nous amène à nouveau à considérer très concrètement la question du financement de la transition écologique, plus particulièrement l’indispensable rénovation énergétique des bâtiments scolaires.Partout sur le territoire national, les communes ont la responsabilité d’un patrimoine immobilier considérable, qui nous rappelle la grandeur de l’héritage légué par la IIIe République. Depuis Jules Ferry, le devoir républicain a ainsi été inscrit jusque dans nos m…
Madame la ministre de la culture, le débat public s’est focalisé ces dernières semaines sur la régulation du paysage audiovisuel, sur le respect de l’indépendance des médias et du pluralisme et sur la fiabilité de l’information. Le sujet est la confiance dans l’information. En démocratie, il n’y a pas de liberté d’opinion, pas de liberté d’expression, sans respect de ces principes. Le problème ne se limite pas aux seules chaînes de la télévision numérique terrestre (TNT) et à la presse quotidienne régionale (PQR). L’enjeu va bien au-delà et concerne l’ensemble des médias traditionnels : la rad…