Chargement…
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Contre |
| Pour |
Rejeté |
| 14/02/2024 | L'ensemble du projet de loi visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires et à améliorer l'accompagnement des victimes (première lecture). | Pour | Abstention | Adopté |
| 07/12/2023 | L'article 2 de la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par la territorialisation et la formation (première lecture). | Abstention | Pour | Adopté |
| 04/10/2023 | L'amendement n° 364 de Mme Chikirou à l'article premier du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).voir l'amendement | Abstention | Pour | Rejeté |
| 19/07/2023 | L'amendement n° 459 de M. de Courson à l'article 3 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture). | Contre | Pour | Adopté |
| 21/06/2023 | L'article 11 du projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces (première lecture). | Abstention | Contre | Adopté |
| 23/03/2023 | L'article 8 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture). | Abstention | Contre | Adopté |
| 23/03/2023 | L'article 10 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture). | Pour | Contre | Adopté |
| 17/02/2023 | L'amendement n° 329 de M. Breton après l'article 2 du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (première lecture).voir l'amendement | Abstention | Pour | Rejeté |
| 31/01/2023 | L'amendement n° 16 du Gouvernement au projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (texte de la commission mixte paritaire). | Contre | Abstention | Adopté |
| 15/11/2022 | L'article 4 du projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de l'intérieur (première lecture). | Abstention | Contre | Adopté |
| 26/07/2022 | L'amendement n° 693 de M. Jean-Pierre Vigier après l'article 10 du projet de loi de finances rectificative pour 2022 (première lecture).voir l'amendement | Abstention | Pour | Adopté |