Avançons !
LFI-NFPDéputé · Bouches-du-Rhône, 4e circonscription · Ingénieur
Avançons !
C’est incroyable !
Ça s’appelle un vote !
Désolé, ça s’appelle la démocratie !
Arrêtez, on a compris : ça ne sert à rien, votre cirque !
Mme la ministre cherche à gagner du temps.
Et nos besoins ?
Vous l’avez mis à l’os !
Et il y a bien un problème : on l’a vu à l’école ou à l’hôpital !
Donc il a raison !
Avec tout mon respect, il serait bon de nous donner le tableau complet pour nous éclairer.
À la suite de vos propos, des collègues comme M. Jérémie Patrier-Leitus se permettent, en se fondant sur vos chiffrages biaisés, de faire des interventions qui n’ont aucun sens. (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NFP.)
Sur la base de l’article 100. Madame la ministre, ce n’est pas correct de ne donner qu’une partie des informations. Vous dites que modifier le plafonnement des dons aux associations conduira à priver celles-ci de 500 millions d’euros ; mais l’amendement prévoit de transformer la réduction d’impôt en crédit d’impôt. Combien cette transformation apportera-t-elle ?
Je n’ai pas compris !
L’adoption de ce sous-amendement entraînerait une désincitation à donner au Secours populaire, à Emmaüs… (Le temps de parole étant écoulé, Mme la présidente coupe le micro de l’orateur. – Les députés du groupe LFI-NFP applaudissent ce dernier.)
L’amendement que nous proposons ne se substitue pas à l’article ; il le complète, en proposant d’ajouter à l’augmentation du plafond de la réduction d’impôt la possibilité de transformer cette dernière en crédit d’impôt.Vous prétendez, madame la ministre, que les associations ne demandent pas un crédit d’impôt mais seulement l’augmentation du plafond ; or elles demandent les deux. Leur situation est aujourd’hui très difficile. La précarité alimentaire, par exemple, progresse de manière vertigineuse. Nous devons les aider davantage.Permettez-moi de vous dire ma stupéfaction face au sous-amendem…
À 2 000 euros puisque le gouvernement entend doubler le plafond de la réduction d’impôt, que nous voulons transformer en crédit d’impôt !
Monsieur le ministre, nous ne sommes pas à votre disposition ! Nous sommes à la disposition du peuple français et nous faisons le travail pour lequel nous avons été élus ! (Les députés du groupe LFI-NFP ainsi que plusieurs députés du groupe EcoS se lèvent et applaudissent longuement. – Applaudissements sur les bancs du groupe EcoS.)
Sur la base de l’article 28, alinéa 3 de la Constitution. Monsieur le ministre, je veux rappeler ici, devant tout le monde, que si nous en sommes là, c’est d’abord parce que le gouvernement a transmis le texte à l’Assemblée nationale avec deux semaines de retard. (Applaudissements sur les bancs des groupes LFI-NFP et EcoS.) Il est vrai qu’on doit rattraper le temps perdu, mais ne prenez pas prétexte de la fatigue des uns et des autres. Tout le monde fait son travail dans les conditions qui sont celles que votre gouvernement nous impose. (Mêmes mouvements.) Il ne peut pas être question d’utilis…
On n’a pas le choix !
Vous ne voulez pas le faire jouer, ce rapport de force !
Je termine en rappelant que Mme la ministre avait dit l’année dernière qu’elle s’était battue pour qu’il n’y ait plus de rabais… Et il y en a toujours ! Peut-être faudrait-il enfin changer de méthode parce que sinon, l’année prochaine… (Le temps de parole étant écoulé, Mme la présidente coupe le micro de l’orateur. – De nombreux députés du groupe LFI-NFP applaudissent ce dernier.)
Tout d’abord, concernant la dette, notamment celle contractée pendant le covid, je pense qu’on peut avoir un débat respectueux et sérieux sans s’envoyer au visage des arguments dignes du bac à sable et j’assume de défendre l’idée que la Banque centrale européenne aurait pu en mettre une partie au frigo pour la laisser fondre avec l’inflation ! Ce débat a existé à l’époque parmi les économistes, certains pensant que c’était une idée intéressante. (Exclamations sur les bancs du groupe EPR.) Si on l’avait fait, vous ne diriez pas aujourd’hui que le déficit est tellement important qu’il va falloir…
Oui, mais ?
Quels intérêts défendez-vous ?
Je l’affirme devant l’Assemblée nationale : pas une seule personne ne profiterait de ce décalage s’il devait entrer en vigueur, pour une raison simple : si vous prévoyez 300 à 400 millions d’euros de dépenses supplémentaires en décalant l’âge de départ à la retraite, mais que dans le même temps, vous faites 2 milliards d’économies en sous-indexant les pensions de retraite pendant quatre ans, ou 2,3 milliards d’euros d’économies en doublant les franchises médicales, personne n’y gagnera – y compris ceux qui pourraient partir trois mois plus tôt à la retraite ! (Applaudissements prolongés sur le…
Le problème d’un débat dans lequel les amendements arrivent au dernier moment, c’est que le diable se niche dans les détails. Madame la ministre, monsieur le ministre, je voudrais que vous répondiez précisément à plusieurs questions relatives à l’amendement qui vient d’être déposé par le gouvernement.Tout d’abord, dans la version initiale, vous évoquiez un coût pour les finances publiques de 100 millions d’euros l’année prochaine, alors que le décalage allait selon vous concerner 80 % d’une génération. Aujourd’hui, vous dites que vous allez compléter ce dispositif en incluant les personnes aya…
Eh bien, que Mme de Montchalin réponde maintenant !
Il est possible de terminer l’examen du texte dans le temps qui nous reste si nous divisons par deux le nombre d’amendements restant en discussion. Les députés Insoumis sont prêts à retirer la moitié des leurs ; si tous les groupes en font de même, nous pourrons aller au bout du débat et voter. Il serait normal que les députés votent sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale ! (Les députés du groupe LFI-NFP se lèvent et applaudissent.)
Or nous devons encore examiner quelque 390 amendements. Nous nous opposons à l’idée que la discussion à l’Assemblée nationale se termine sans vote. (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NFP et sur plusieurs bancs du groupe EcoS. – Exclamations sur les bancs du groupe EPR.)