Séance du 22/03/2023· Suspension et reprise de la séance
Tout dépend de qui les portent !
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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Tout dépend de qui les portent !
Excellent !
On peut se poser la question !
Le groupe Renaissance votera contre l’ensemble des amendements en discussion commune. En commission des lois, avec d’autres collègues, nous avions défendu l’amendement visant à réduire la durée de l’expérimentation et à en fixer le terme au 31 décembre 2024. Il a été adopté.Au moment de l’élaboration de la loi, c’est le Conseil d’État – comme l’a rappelé M. le ministre – qui avait souhaité que l’expérimentation s’achève à la fin du mois de juin 2025 : l’avant-projet de loi n’allait pas aussi loin. Le Conseil d’État souhaitait allonger la durée de l’expérimentation qui, tout le monde en a bien …
Un bon maire !
Eh oui !
Non, j’ai dit que nous avions besoin de vidéoprotection.
…et en nous mettant en conformité avec le RGPD, nous allons renforcer la protection des données personnelles. Pour toutes ces raisons, le groupe Renaissance ne peut que s’opposer à cet amendement de suppression de l’article 6. (M. Jean Terlier applaudit.)
Je rappelle ce qu’a dit le président Houlié : nous avons besoin de la vidéoprotection…
…et se montre, sur ce texte, en cohérence avec sa position. Mais vous le savez, chers collègues : la vidéoprotection va continuer d’exister et nous en aurons tout particulièrement besoin à l’occasion des Jeux olympiques.
On pourrait croire, comme le président Houlié, que le dépôt de cet amendement est une erreur. Néanmoins, Ugo Bernalicis a été très clair en commission des lois, allant jusqu’à dire que son groupe était démasqué ! Le groupe La France insoumise est effectivement opposé à toute vidéoprotection…
Nous sommes face à un défi majeur ; il faut le relever et nous en avons les moyens. Nous avons également les moyens de débattre, avec 180 amendements, dont certains sur lesquels nous pourrons certainement nous retrouver, mais ne supprimez pas cet article, indispensable au projet de loi. (Applaudissements sur quelques bancs du groupe RE.)
En commission des lois, Sacha Houlié l’a indiqué, nous avons adopté un amendement du groupe Renaissance limitant l’expérimentation au 31 décembre 2024. Arrêtez avec vos fantasmes orwelliens.
Nous le savons tous, nous avons besoin de ces nouveaux outils face aux enjeux liés aux Jeux olympiques, leurs millions de visiteurs, les risques de mouvements de foule pour différentes raisons et les risques terroristes.Je le rappelle, il s’agit d’une expérimentation. Une expérimentation !
Je suis davantage surpris par les arguments développés par M. Peu pour les communistes et par vous, monsieur Vicot, pour les socialistes, car il me semblait que vous aviez envie de débattre. Je ne suis d’ailleurs pas sûr que la maire de Paris soit sur la même ligne que vous, alors qu’elle est membre du Parti socialiste…
Nous nous opposerons aux amendements de suppression pour des raisons déjà longuement exposées par le ministre, en réponse à la discussion générale, et par le président de la commission. La France insoumise et Europe Écologie-Les Verts sont cohérents – ils ont toujours été opposés à la vidéoprotection.
Vous êtes déjà venu en commission, vous ? Je ne vous y ai jamais vu !
Eh oui !
Je note d’ailleurs qu’un de vos collègues, en commission des lois, a souligné la qualité du travail de la ministre. Je trouve donc vraiment vos propos déplacés et je crois que sur la question de la formation et de la sensibilisation aux violences sexistes et sexuelles, Mme la ministre et Mme la rapporteure pour avis vous ont répondu. Encore une fois, s’il vous plaît : les leçons, ça suffit ! (Applaudissements sur plusieurs bancs des groupes RE et Dem. – Protestations sur les bancs du groupe LFI-NUPES.)
…au sein de son ministère et dans les fédérations, et qu’elle a eu le courage de dénoncer un certain nombre de dérives et de pratiques tout à fait inacceptables !
Je vous rappelle ensuite, madame Martin, que vous êtes tout de même mal placée pour interpeller Mme la ministre à ce sujet, alors qu’elle accomplit un travail extraordinaire (Applaudissements sur les bancs des groupes RE et Dem),…
Oui, c’est ce que vous avez fait en applaudissant régulièrement M. Quatennens ! (Protestations sur les bancs du groupe LFI-NUPES.) Je ne peux pas accepter les leçons que vous ne cessez de nous donner : nous n’avons pas de leçons à recevoir de votre part !
Votre groupe est tout de même mal placé pour donner ainsi des leçons au reste de l’Assemblée. Balayez déjà devant votre porte, sur ces questions-là !
Je vais réagir à ce que disent nos collègues et particulièrement Mme Martin, pour qui j’ai beaucoup de respect mais que je ne peux laisser tenir de tels propos.
Voilà !
Vous irez vous expliquer devant le bureau !
Il ne faut pas hésiter à sanctionner !
En l’état !
Exactement !
En s’inspirant de l’excellent rapport de Mme la ministre Buffet et du président Houlié, la commission des lois a retravaillé les motifs pouvant conduire à une interdiction administrative de stade, en coordonnant mieux les mesures judiciaires et administratives. M. le rapporteur a également défendu la suppression de l’article 12 bis, qui avait été introduit par le Sénat et prévoyait une circonstance aggravante en cas de violences dans des enceintes sportives.Nous avons donc devant nous un texte d’équilibre et de progrès. Je me permets de vous livrer une phrase peu connue de Pierre de Coubertin …