La parole est à M. Sébastien Peytavie.
NIDéputée · Yvelines, 5e circonscription · Avocate · mandat terminé le 9 juin 2024
La parole est à M. Sébastien Peytavie.
La parole est à M. Arthur Delaporte.
La parole est à M. Sylvain Maillard.
La parole est à Mme la ministre du travail, de la santé et des solidarités, pour donner l’avis du Gouvernement.
Les amendements nos 2488 de Mme Mathilde Paris, 1446 de M. Paul-André Colombani, 2087 de M. Jérôme Guedj, 1255 de Mme Emmanuelle Ménard et 1615 de Mme Annie Genevard sont défendus.La parole est à M. Didier Martin, rapporteur de la commission spéciale pour les articles 1er à 4 ter, pour donner l’avis de la commission.
La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l’amendement no 248.
La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l’amendement no 1476. Est-il du même genre, monsieur le Fur ?
La parole est à Mme Geneviève Darrieussecq, pour soutenir l’amendement no 3289.
Petite mise à jour !
La parole est à M. le Premier ministre.
La parole est à M. Jérôme Guedj, pour soutenir l’amendement no 2086.
Je suis saisie de dix amendements, nos 1694, 2086, 3289, 1476, 248, 2488, 1446, 2087, 1255 et 1615, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l’amendement no 1694.
Cet après-midi, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’amendement no 1694 à l’article 1er bis.
La parole est à M. Inaki Echaniz.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie (nos 2462, 2634).
L’ordre du jour appelle les questions au Premier ministre.
La séance est ouverte.
La séance est ouverte.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie. La séance est levée.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
J’ai dorénavant sept nouvelles demandes de prise de parole, dont celles de M. le rapporteur et de Mme la ministre. Comme il est vingt heures passées, je lève la séance car je ne veux pas bâcler ce très intéressant débat.
La parole est à Mme Caroline Fiat.
La parole est à M. Thibault Bazin.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l’amendement no 2905.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 2673 et 2905. La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l’amendement no 2673.
La parole est à M. Philippe Juvin.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?