« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie. La séance est levée.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 54 Nombre de suffrages exprimés 53 Majorité absolue 27 Pour l’adoption 14 Contre 39
Je mets aux voix les amendements identiques nos 845, 2215 et 2509.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 56 Nombre de suffrages exprimés 54 Majorité absolue 28 Pour l’adoption 12 Contre 42
Je mets aux voix l’amendement no 2134.
La parole est à Mme Geneviève Darrieussecq.
La parole est à M. Nicolas Turquois.
La parole est à M. Philippe Juvin.
La parole est à Mme Emmanuelle Ménard.
La parole est à M. René Pilato.
La parole est à M. Raphaël Gérard.
La parole est à Mme Sophie Errante.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur les amendements en discussion commune ?
La parole est à Mme Monique Iborra, pour soutenir l’amendement no 1353.
La parole est à Mme Danielle Simonnet, pour soutenir les amendements nos 2509, 2480 et 2476, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée.
Je vous informe que cet amendement no 845 et les amendements identiques suivants font l’objet d’une demande de scrutin public par le groupe du groupe Socialistes et apparentés. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour soutenir l’amendement no 2215.
La parole est à Mme Cécile Rilhac, pour soutenir les amendements nos 2598 et 845, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée.
Sur l’amendement no 2134, je suis saisie par le groupe Écologiste-NUPES d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.Je suis saisie de huit amendements, nos 2134, 2598, 845, 2215, 2509, 2480, 2476 et 1353, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 845, 2215 et 2509 sont identiques. La parole est à Mme Sandrine Rousseau, pour soutenir l’amendement no 2134.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l’amendement no 2049.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l’amendement no 165.
L’amendement no 1701 de M. Patrick Hetzel est défendu.
Quel est l’avis de la commission ?
Monsieur Bazin, s’il vous plaît !La parole est à M. Christophe Bentz, pour soutenir l’amendement no 3201.
La parole est à Mme la rapporteure.
La parole est à Mme Caroline Fiat.
La parole est à M. Thibault Bazin.