L’amendement no 3696 de Mme Lisa Belluco – qui devait faire l’objet d’un scrutin public – n’est pas défendu.La parole est à M. Inaki Echaniz, pour soutenir l’amendement no 2346.
NIDéputée · Yvelines, 5e circonscription · Avocate · mandat terminé le 9 juin 2024
L’amendement no 3696 de Mme Lisa Belluco – qui devait faire l’objet d’un scrutin public – n’est pas défendu.La parole est à M. Inaki Echaniz, pour soutenir l’amendement no 2346.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Mélanie Thomin, pour soutenir l’amendement no 1922.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 50 Nombre de suffrages exprimés 50 Majorité absolue 26 Pour l’adoption 21 Contre 29
La parole est à M. Inaki Echaniz, pour soutenir l’amendement no 2370.
Je mets aux voix l’amendement no 632.
Je vous informe que le scrutin public demandé sur l’amendement no 2370 est retiré.L’amendement no 4289 de M. Julien Rancoule est défendu.
La parole est à M. Stéphane Peu.
La parole est à M. Yannick Monnet.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Je suis saisie de deux demandes de scrutin public : sur l’amendement no 3696, par le groupe Écologiste-NUPES ; sur l’amendement no 653, par le groupe Socialistes et apparentés. Les scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à M. Stéphane Peu, pour soutenir l’amendement no 632.
La parole est à M. Bruno Millienne.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 51 Nombre de suffrages exprimés 49 Majorité absolue 25 Pour l’adoption 20 Contre 29
Je mets aux voix l’amendement no 2736.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Sur l’amendement no 2736, je suis saisie par le groupe Renaissance d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Loïc Prud’homme.
La parole est à M. Stéphane Peu, pour soutenir l’amendement no 2736.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marie Pochon, pour soutenir l’amendement no 3823.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Marie Pochon, pour soutenir l’amendement no 3809.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 2790 et 3823.La parole est à Mme Manon Meunier, pour soutenir l’amendement no 2790.
La parole est à M. Hendrik Davi.
L’amendement no 4377 de M. Jean-Claude Raux est défendu.