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HORDéputée · Nord, 6e circonscription · Industriel-Chef d'entreprise · mandat terminé le 27 octobre 2024
Rejeté |
| 13/05/2026 | L'amendement n° 90 de Mme Battistel à l'article 4 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture).voir l'amendement | pas là | oui | Adopté |
| 13/05/2026 | L'amendement n° 80 de Mme Battistel à l'article 4 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture).voir l'amendement | pas là | non | Rejeté |
| 13/05/2026 | L'amendement n° 68 de Mme Ferrer à l'article 4 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture).voir l'amendement | pas là | non | Rejeté |
| 13/05/2026 | L'article 3 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). | pas là | oui | Adopté |
| 13/05/2026 | L'amendement n° 62 de Mme Ferrer à l'article 3 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture).voir l'amendement | pas là | non | Rejeté |
| 13/05/2026 | L'article 2 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). | pas là | oui | Adopté |
| 13/05/2026 | L'amendement n° 44 de Mme Battistel à l'article 2 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture).voir l'amendement | pas là | oui | Adopté |
| 13/05/2026 | L'amendement n° 60 de Mme Ferrer à l'article 2 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture).voir l'amendement | pas là | oui | Adopté |
| 13/05/2026 | L'amendement n° 162 du Gouvernement à l'article 2 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture).voir l'amendement | pas là | oui | Adopté |
| 13/05/2026 | L'amendement n° 59 de M. Brugerolles après l'article premier de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture).voir l'amendement | pas là | oui | Adopté |
| 13/05/2026 | L'article premier de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). | pas là | oui | Adopté |
| 13/05/2026 | L'amendement n° 119 de Mme Pantel à l'article premier de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture).voir l'amendement | pas là | oui | Adopté |
| 13/05/2026 | L'amendement n° 49 de M. Brugerolles à l'article premier de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture).voir l'amendement | pas là | oui | Adopté |
| 13/05/2026 | L'amendement n° 48 de M. Brugerolles à l'article premier de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture).voir l'amendement | pas là | non | Adopté |
| 13/05/2026 | L'amendement n° 47 de M. Brugerolles à l'article premier de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture).voir l'amendement | pas là | non | Adopté |
| 13/05/2026 | La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). | pas là | non | Rejeté |