Vous avez de nouveau la parole, ma chère collègue, pour soutenir l’amendement no 48.
RNDéputé · Nord, 19e circonscription · Conseiller en communication
Vous avez de nouveau la parole, ma chère collègue, pour soutenir l’amendement no 48.
La parole est à M. Arnaud Bonnet.
Je suis saisi de deux amendements, nos 406 et 48, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Colette Capdevielle, pour soutenir l’amendement no 406.
Prochaine séance, demain, à neuf heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la protection des enfants. La séance est levée.
La parole est à Mme Gabrielle Cathala.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Antoine Léaument.
La parole est à Mme Colette Capdevielle, pour soutenir l’amendement no 357.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 55 et 357. La parole est à M. Arnaud Bonnet, pour soutenir l’amendement no 55.
Quel est l’avis de la commission ?
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 139 Nombre de suffrages exprimés 138 Majorité absolue 70 Pour l’adoption 37 Contre 101
La parole est à Mme la présidente de la commission spéciale.
La parole est à Mme Florence Herouin-Léautey, pour soutenir les sous-amendements nos 1241 et 1240, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée.
Je mets aux voix l’amendement no 15.
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l’amendement no 664 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Sophie Blanc, pour soutenir l’amendement no 15.
Quel est l’avis de la commission ?
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 136 Nombre de suffrages exprimés 135 Majorité absolue 68 Pour l’adoption 55 Contre 80
Quel est l’avis de la commission ?
Nous arrivons à la fin de la séance avec l’amendement no 457 de M. End. (Sourires.) La parole est à Mme Josiane Corneloup, pour le soutenir.
Je mets aux voix l’amendement no 717.
La parole est à Mme Ersilia Soudais, pour soutenir l’amendement no 673.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 88 Nombre de suffrages exprimés 83 Majorité absolue 42 Pour l’adoption 22 Contre 61