Si, si, l’amendement no 1115 est bien adopté.La parole est à Mme Josiane Corneloup, pour soutenir l’amendement no 82 rectifié.
RNDéputé · Nord, 19e circonscription · Conseiller en communication
Si, si, l’amendement no 1115 est bien adopté.La parole est à Mme Josiane Corneloup, pour soutenir l’amendement no 82 rectifié.
La parole est à Mme la présidente de la commission spéciale, ensuite de quoi je l’accorderai à un orateur par groupe.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Constance de Pélichy, pour soutenir l’amendement no 1115.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Constance de Pélichy, pour soutenir l’amendement no 1109.
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?
Quel est l’avis de la commission ?
L’amendement no 7 de M. Sébastien Huyghe a été défendu par Mme Violette Spillebout.L’amendement no 5 de M. Jérôme End est défendu.La parole est à Mme Maud Petit, pour soutenir l’amendement no 906.
La parole est à Mme Constance de Pélichy, pour soutenir l’amendement no 1112.
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Émilie Bonnivard, pour soutenir l’amendement no 39.
Quel est l’avis de la commission ?
L’amendement no 6 de M. Sébastien Huyghe a déjà été défendu.La parole est à Mme Florence Herouin-Léautey, pour soutenir l’amendement no 97.
La parole est à Mme Constance de Pélichy, pour soutenir l’amendement no 1113.
La parole est à M. Arnaud Bonnet, pour soutenir les amendements nos 239 et 240, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée.
Favorable à tout, jusqu’à la fin du texte ? (Sourires.)
Madame la présidente, veuillez conclure !
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme la présidente de la commission spéciale, pour soutenir l’amendement no 940.
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?
La parole est à Mme Nathalie Colin-Oesterlé, rapporteure, pour soutenir l’amendement no 11.
L’amendement no 195 de Mme Virginie Duby-Muller est défendu.La parole est à Mme la présidente de la commission spéciale, pour soutenir l’amendement no 1122 rectifié.
La parole est à Mme Violette Spillebout, pour soutenir l’amendement no 8.
L’amendement no 86 de Mme Sylvie Bonnet est défendu.La parole est à Mme Josiane Corneloup, pour soutenir l’amendement no 109.
Je suis saisi de douze amendements, nos 362, 8, 11, 940, 239, 240, 6, 97, 39, 7, 5 et 906, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 8, 11 et 940 sont identiques. La parole est à M. Arnaud Bonnet, pour soutenir l’amendement no 362.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 880, 86, 109, 195 et 1122 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 86, 109, 195 et 1122 rectifié sont identiques. La parole est à Mme la présidente de la commission spéciale, pour soutenir l’amendement no 880.
Je suis saisi de plusieurs demandes de scrutin public : sur les amendements nos 362, 239 et 240, par le groupe Écologiste et social ; sur les amendements no 8 et identiques, par les groupes Ensemble pour le République et Horizons & indépendants ; sur les amendements no 6 et 7, par le groupe Ensemble pour la République ; sur l’amendement no 97, par le groupe Socialistes et apparentés. Les scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à Mme la rapporteure.