M. Arnaud Viala

Name: Votes des parlementaires français et européens
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LES-REPLes Républicains· Aveyron (3e circ.) · mandat terminé le 20 juin 2017

Né·e le 4 décembre 1974 à Millau · Profession rattachée à l'enseignement

Date	Type	Question	Ministère	Réponse
15/03/2016	Écrite n°93992	conditions d'attribution décorations, insignes et emblèmes	Défense	Répondu 19/04/2016
23/02/2016	Écrite n°93540	panneaux d'identification de territoires ; réglementation sécurité routière	Transports, mer et pêche	Fin de mandat
09/02/2016	Orale n°1271	groupement hospitalier de territoire ; mise en œuvre établissements de santé	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 17/02/2016
08/12/2015	Écrite n°91625	militaires et civils ; pathologies liées aux essais nucléaires ; reconnaissance défense	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 19/04/2016
01/12/2015	Orale n°1175	dotations ; diminution ; conséquences collectivités territoriales	Décentralisation et fonction publique	Répondu 09/12/2015
24/11/2015	Écrite n°91190	prolifération ; lutte et prévention animaux	Agriculture, agroalimentaire et forêt	Répondu 08/12/2015
20/10/2015	Écrite n°90463	agendas d'accessibilité programmée ; mise en oeuvre urbanisme	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 30/08/2016
20/10/2015	Écrite n°90447	fibre optique ; couverture du territoire ; perspectives télécommunications	Économie, industrie et numérique	Répondu 12/07/2016
20/10/2015	Écrite n°90431	permis B ; réglementation sécurité routière	Économie, industrie et numérique	Répondu 06/09/2016
20/10/2015	Écrite n°90382	aide à la rénovation ; éco-PTZ ; mesures logement : aides et prêts	Logement, égalité des territoires et ruralité	Fin de mandat
20/10/2015	Écrite n°90361	demi-parts supplémentaires ; suppression impôt sur le revenu	Finances et comptes publics	Répondu 24/01/2017
20/10/2015	Écrite n°90301	communes nouvelles ; réglementation communes	Décentralisation et fonction publique	Fin de mandat
20/10/2015	Écrite n°90293	dotations ; diminution ; conséquences collectivités territoriales	Décentralisation et fonction publique	Fin de mandat
20/10/2015	Écrite n°90292	dotations ; diminution ; conséquences collectivités territoriales	Décentralisation et fonction publique	Fin de mandat
20/10/2015	Écrite n°90261	loi littoral ; lacs ; modalités aménagement du territoire	Écologie, développement durable et énergie	Fin de mandat
	Au Gouvernement n°4609	lutte et prévention politique sociale	Logement et habitat durable	Répondu 01/02/2017
	Au Gouvernement n°4440	lutte et prévention ordre public	Premier ministre	Répondu 01/12/2016
	Au Gouvernement n°4272	orientations étrangers	Premier ministre	Répondu 20/10/2016
	Au Gouvernement n°4157	politique générale ; orientations État	Relations avec le Parlement	Répondu 14/07/2016
	Au Gouvernement n°3837	réforme ; perspectives travail	Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social	Répondu 07/04/2016
	Au Gouvernement n°3567	soutien ; mesures agriculture	Agriculture, agroalimentaire et forêt	Répondu 28/01/2016
	Au Gouvernement n°3432	politique en faveur des territoires ruraux ; orientations aménagement du territoire	Premier ministre	Répondu 09/12/2015
	Au Gouvernement n°3280	réformes ; perspectives politique économique	Premier ministre	Répondu 29/10/2015
	Au Gouvernement n°3135	dotations ; diminution ; conséquences collectivités territoriales	Décentralisation et fonction publique	Répondu 17/09/2015

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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.