Très bien ! C’est clair !
NIDéputé · Côtes-d'Armor, 5e circonscription · Cadre supérieur (secteur privé) · mandat terminé le 9 juin 2024
Très bien ! C’est clair !
On est dans un anticyclone !
Il a raison !
Vous n’aimez pas les animaux ? (Rires sur les bancs du groupe RE.)
Ce peut être également le cas d’une campagne de vaccination, par exemple.
Mais non !
Vent debout ? Avec des éoliennes ?
La caricature en permanence !
Ah, voilà !
Le rapporteur et la ministre pourront peut-être nous éclairer parce que je n’ai pas du tout envie d’être hamster en cage – tout le monde est pour le bien-être animal. (Sourires.) Il ne faudrait pas créer une boucle sans fin, à la suite de l’adoption de divers amendements, sans avoir une vision claire de la totalité du processus. Monsieur le rapporteur, l’adoption de cet amendement rendrait-elle les choses plus simples et plus rapides ou produirait-elle l’effet inverse ? Je me déterminerai en fonction de votre réponse. (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NUPES.)
Au cours des débats, il arrive qu’on trouve un amendement très bien défendu, à partir d’un bon exposé des motifs, et qu’on se rende compte ensuite que sa rédaction produira d’autres effets que ceux annoncés. Dans le cas présent, je suis tenté de voter pour l’amendement tel qu’il est présenté, s’il fait vraiment ce qu’il dit.
Mais non, on ne peut pas !
Elle a raison !
Enfin, les fondations de ce parc éolien auraient pu avoir un impact négatif sur les espèces sous-marines ; nous savons désormais qu’il n’en est rien. Il était important de rétablir certaines vérités. (Applaudissements sur quelques bancs du groupe RE.)
Nous avons repoussé les mâts, qui sont désormais écartés de 1,3 kilomètre, précisément pour permettre aux pêcheurs de passer. Ils pourront continuer à pêcher et je vous invite, monsieur Le Fur, à déguster ces coquilles Saint-Jacques pendant les fêtes de fin d’année !
J’ai cité Le Télégramme hier ; je vais citer Ouest-France ce matin. Vous dites qu’ils ne pourront plus pêcher, mais les Côtes-d’Armor comptent 300 unités de pêche, dont la moitié des revenus sont issus de la coquille Saint-Jacques – la variété pecten maximus, un peu meilleure que celle présente dans la circonscription de Sébastien Jumel. (Sourires.) Le 30 septembre, Ouest-France a titré : « Record de population de coquilles Saint-Jacques en baie de Saint-Brieuc ».
Monsieur Le Fur, ne vous méprenez pas : je n’interviens pas pour vous donner de l’importance, mais parce que vous dites des choses fausses. Vous dites que les pêcheurs de la baie de Saint-Brieuc vont être sacrifiés ; c’est faux.
À la suite de M. Tavel, qui nous a parlé du magnifique parc éolien en baie de Saint-Nazaire, je vais faire la promotion du parc éolien de la baie de Saint-Brieuc.
Bravo, camarade !
Eh oui, ils sont contre.
Eh oui !
En adoptant ces amendements, ce n’est donc pas uniquement le travail du rapporteur que vous mettriez en difficulté, mais l’équilibre trouvé collectivement en commission, et enrichi encore en séance.Écrire le droit sur des bases qui auraient été largement modifiées en amont n’aurait plus de sens : regardons le texte de plus près et réfléchissons avant d’adopter des amendements qui peuvent sembler intéressants de prime abord, mais qui risquent de fragiliser grandement le dispositif que nous avons construit ensemble. (Applaudissements sur quelques bancs du groupe RE.)
Je sais, mais parfois, je me demande s’il ne faut pas que j’essaie de vous convaincre aussi ! Je me tourne donc vers vous, collègues de la droite, même si ma tâche sera plus difficile. (Sourires.)Pour l’agrivoltaïsme, on prévoit un avis conforme de la CDPENAF, et, dans les autres cas, un avis simple. Les chambres d’agriculture et les acteurs locaux seront associés à l’identification des terres agricoles vouées à changer de destination : il ne s’agit pas d’imposer des décisions arbitraires, mais d’avoir un droit souple. Par exemple, une terre n’ayant rien produit ni accueilli d’élevage depuis d…
La dernière fois que j’ai tenté de convaincre avant un vote, ça n’a pas été un franc succès ! (Sourires.) Je vais quand même persévérer – il faut parfois s’obstiner un peu.Vous abordez des sujets qui seront discutés plus tard. Il n’y a rien de caché : nous avons commencé le débat en commission, et nous vous soumettrons des propositions coconstruites avec plusieurs collègues – y compris des oppositions, puisque des députés Les Républicains et membres de la NUPES ont participé à leur élaboration – en matière de déploiement du photovoltaïque, et en particulier de l’agrivoltaïsme. Le dispositif qu…
Et pourtant !
C’est faux !
C’est exactement ça, madame la ministre !
C’est ça !
Comme l’a dit Mme la ministre, nous interviendrons sur ces questions à l’article 11 decies. Plutôt que d’introduire à ce stade de l’examen du texte des éléments contraignants sur des changements de qualité des terrains, nous reprendrons les principes que nous avons adoptés en commission. D’abord l’interdiction de déforestation pour l’installation de panneaux photovoltaïques : il vous sera proposé d’adopter à nouveau cet amendement dans une nouvelle rédaction, et nous étendrons même cette interdiction au fait de mettre des panneaux photovoltaïques au sol dans des zones agricoles et sur des terr…
Et que dit France-Soir ?