Chargement…
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Date | Scrutin | Sa position | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 22/11/2016 | L'ensemble du projet de loi de finances pour 2017 (première lecture). | Abstention | Contre | Adopté |
| 30/06/2016 | L'amendement n° 896 rectifié de M. Carpentier après l'article 16 nonies du projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté (première lecture)voir l'amendement | Abstention | Contre | Rejeté |
| 10/02/2016 | L'ensemble du projet de loi constitutionnelle de protection de la Nation (première lecture). | Abstention | Contre | Adopté |
| 02/06/2015 | L'ensemble du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi (première lecture). | Abstention | Contre | Adopté |
| 17/03/2015 | L'amendement n° 404 de M. Abad à l'article 9 du projet de loi relatif à la biodiversité (première lecture). | Abstention | — | Rejeté |
| 17/03/2015 | L'amendement n° 59 de M. Cinieri à l'article 9 du projet de loi relatif à la biodiversité (première lecture). | Abstention | — | Rejeté |
| 16/03/2015 | Les amendements identiques n° 39 (rect) de Mme Gaillard et n° 956 (rect) de Mme Abeille après l'article 4 du projet de loi relatif à la biodiversité. | Abstention | Contre | Rejeté |
| 16/12/2014 | L'ensemble du projet de loi relatif à la réforme de l'asile (première lecture). | Abstention | Pour | Adopté |
| 14/10/2014 | L'ensemble du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (première lecture). | Abstention | Contre | Adopté |
| 22/01/2014 | L'ensemble du projet de loi interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (lecture définitive). | Abstention | Pour | Adopté |
| 22/01/2014 | L'ensemble du projet de loi organique interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (lecture définitive). | Abstention | Pour | Adopté |
| 01/10/2013 | L'ensemble de la proposition de loi visant à redonner des perspectives à l'économie réelle et à l'emploi industriel. | Abstention | — | Adopté |
| 23/04/2013 | Le programme de stabilité de la France 2013-2017 (sur la déclaration du Gouvernement en application de l'article 50-1 de la Constitution). | Abstention | Contre | Adopté |
| 23/04/2013 | L'ensemble du projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe (2e lecture). | Abstention | Pour | Adopté |
| 10/10/2012 | Sur l'ensemble du projet de loi organique relatif à la programmation et à la gouvernance des finances publiques. | Abstention | Contre | Adopté |