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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Date | Scrutin | Sa position | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 30/06/2016 | L'amendement n° 896 rectifié de M. Carpentier après l'article 16 nonies du projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté (première lecture)voir l'amendement | Abstention | Pour | Rejeté |
| 06/10/2015 | L'ensemble du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (première lecture). | Abstention | — | Adopté |
| 24/03/2015 | L'ensemble du projet de loi relatif à la biodiversité (première lecture). | Abstention | Pour | Adopté |
| 18/02/2014 | L'ensemble du projet de loi relatif à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises. | Abstention | Pour | Adopté |
| 28/01/2014 | L'ensemble du projet de loi pour l'égalité entre les femmes et les hommes (première lecture). | Abstention | Pour | Adopté |
| 14/01/2014 | L'ensemble du projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt. | Abstention | Contre | Adopté |
| 05/11/2013 | Le projet de loi organique relatif au procureur de la République financier (lecture définitive). | Abstention | — | Adopté |
| 03/07/2013 | L'ensemble du projet de loi relatif à la consommation (première lecture). | Abstention | Pour | Adopté |
| 25/06/2013 | L'ensemble du projet de loi organique relatif au Procureur de la République financier. | Abstention | — | Adopté |
| 09/04/2013 | L'ensemble du projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi (première lecture). | Abstention | — | Adopté |
| 19/02/2013 | L'ensemble du projet de loi de séparation et de régulation des activités bancaires. | Abstention | — | Adopté |
| 23/01/2013 | L'ensemble du projet de loi portant création du contrat de génération (1ère lecture). | Abstention | Pour | Adopté |