Chargement…
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Date | Scrutin | Sa position | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 18/10/2016 | Le projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne (première lecture). | Abstention | Pour | Adopté |
| 08/02/2016 | L'ensemble de l'article Premier du projet de loi constitutionnelle de protection de la Nation (première lecture). | Abstention | Contre | Adopté |
| 24/11/2015 | L'amendement n° 725 rectifié de M. Sebaoun à l'article 4 ter du projet de loi relatif à la santé (nouvelle lecture). | Abstention | Contre | Rejeté |
| 21/10/2015 | L'article 8 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 (première lecture). | Abstention | Contre | Adopté |
| 16/10/2015 | L'amendement n°743 de M. Sansu après l'article 8 du projet de loi de finances pour 2016 (première lecture).voir l'amendement | Abstention | — | Rejeté |
| 05/05/2015 | L'ensemble du projet de loi relatif au renseignement (première lecture) | Abstention | Contre | Adopté |
| 08/04/2015 | Amendement n° 810 de M. Lurton et amendements identiques après l'article 15 du projet de loi de modernisation de notre système de santé (première lecture). | Abstention | Contre | Rejeté |
| 17/03/2015 | L'ensemble de la proposition de loi créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie (première lecture). | Abstention | Pour | Adopté |
| 16/12/2014 | L'ensemble du projet de loi de finances pour 2015 (nouvelle lecture) | Abstention | Pour | Adopté |
| 16/12/2014 | L'ensemble du projet de loi relatif à la réforme de l'asile (première lecture). | Abstention | — | Adopté |
| 09/12/2014 | Le projet de loi de finances rectificative pour 2014 (1ère lecture). | Abstention | Pour | Adopté |
| 18/11/2014 | L'ensemble du projet de loi de finances pour 2015 (1ère lecture). | Abstention | Pour | Adopté |
| 28/10/2014 | L'ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (première lecture). | Abstention | Pour | Adopté |
| 21/10/2014 | Le projet de loi de finances pour 2015 (première partie) | Abstention | Pour | Adopté |
| 21/10/2014 | Le projet de loi de programmation des finances publiques 2014-2019 | Abstention | Pour | Adopté |
| 16/09/2014 | La déclaration de politique générale du Gouvernement de M. Manuel Valls (application de l'article 49, alinéa premier, de la Constitution). | Abstention | Contre | Adopté |
| 23/07/2014 | L'ensemble du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral | Abstention | Contre | Adopté |
| 08/07/2014 | L'ensemble du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (première lecture). | Abstention | Pour | Adopté |
| 26/11/2013 | L'ensemble du projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites (nouvelle lecture). | Abstention | Contre | Adopté |
| 15/10/2013 | L'ensemble du projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites. | Abstention | Contre | Adopté |
| 17/04/2013 | L'ensemble du projet de loi organique relatif à l'élection des conseillers municipaux, des conseillers intercommunaux et des conseillers départementaux (texte CMP). | Abstention | — | Adopté |
| 11/04/2013 | L'amendement n° 41 de M. Chassaigne à l'article 2 quater de la proposition de loi visant à moderniser le régime des sections de communes. | Abstention | Pour | Rejeté |
| 09/04/2013 | L'ensemble du projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi (première lecture). | Abstention | — | Adopté |
| 08/04/2013 | L'amendement n°3525 de Mme Fraysse et les amendements identiques à l'article 16 du projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi. | Abstention | Pour | Rejeté |
| 08/04/2013 | L'amendement n°2551 de Mme Fraysse et les amendements identiques à l'article 16 du projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi. | Abstention | Pour | Rejeté |
| 08/04/2013 | L'amendement n° 2023 de Mme Fraysse et les amendements identiques à l'article 13 du projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi. | Abstention | Pour | Rejeté |
| 05/04/2013 | L'amendement n° 4930 de Mme Fraysse et les amendements identiques à l'article 4 du projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi. | Abstention | Pour | Rejeté |
| 05/04/2013 | L'amendement n° 4906 de Mme Fraysse et les amendements identiques à l'article 4 du projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi. | Abstention | Pour | Rejeté |
| 05/04/2013 | L'amendement n° 4808 de Mme Fraysse et les amendements identiques à l'article 4 du projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi. | Abstention | Pour | Rejeté |
| 04/04/2013 | L'amendement n° 985 de Mme Fraysse et les amendements identiques à l'article 2 du projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi. | Abstention | Pour | Rejeté |
| 02/04/2013 | Le projet de loi relatif à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et modifiant le calendrier électoral (loi organique). | Abstention | — | Adopté |
| 02/04/2013 | Le projet de loi relatif à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et modifiant le calendrier électoral. | Abstention | — | Adopté |