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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Date | Scrutin | Sa position | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 18/10/2016 | Le projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne (première lecture). | Abstention | Pour | Adopté |
| 06/07/2016 | L'ensemble du projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté (première lecture). | Abstention | Pour | Adopté |
| 28/06/2016 | L'amendement n° 580 de Mme Buffet après l'article 10 du projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté (première lecture)voir l'amendement | Abstention | Contre | Rejeté |
| 09/02/2016 | L'amendement n° 207 de M. Faure à l'article 2 du projet de loi constitutionnelle de protection de la Nation (première lecture).voir l'amendement | Abstention | Pour | Rejeté |
| 17/11/2015 | L'ensemble du projet de loi de finances pour 2016 (première lecture). | Abstention | Pour | Adopté |
| 02/06/2015 | L'ensemble du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi (première lecture). | Abstention | Pour | Adopté |
| 17/03/2015 | L'ensemble de la proposition de loi créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie (première lecture). | Abstention | Pour | Adopté |
| 16/12/2014 | L'ensemble du projet de loi relatif à la réforme de l'asile (première lecture). | Abstention | — | Adopté |
| 23/07/2014 | L'ensemble du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral | Abstention | Contre | Adopté |
| 10/12/2013 | L'ensemble du projet de loi de finances rectificative pour 2013 (première lecture). | Abstention | Pour | Adopté |
| 19/11/2013 | L'ensemble du projet de loi de finances pour 2014. | Abstention | Pour | Adopté |
| 22/10/2013 | L'ensemble de la première partie du projet de loi de finances pour 2014. | Abstention | Pour | Adopté |
| 17/04/2013 | L'ensemble du projet de loi organique relatif à l'élection des conseillers municipaux, des conseillers intercommunaux et des conseillers départementaux (texte CMP). | Abstention | — | Adopté |
| 11/04/2013 | L'amendement n° 41 de M. Chassaigne à l'article 2 quater de la proposition de loi visant à moderniser le régime des sections de communes. | Abstention | Pour | Rejeté |
| 09/04/2013 | L'ensemble du projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi (première lecture). | Abstention | — | Adopté |
| 08/04/2013 | L'amendement n°3400 de Mme Fraysse et les amendements identiques à l'article 16 du projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi. | Abstention | Contre | Rejeté |
| 08/04/2013 | L'amendement n°2758 de Mme Fraysse et les amendements identiques à l'article 16 du projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi. | Abstention | Contre | Rejeté |
| 02/04/2013 | Le projet de loi relatif à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et modifiant le calendrier électoral (loi organique). | Abstention | — | Adopté |
| 02/04/2013 | Le projet de loi relatif à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et modifiant le calendrier électoral. | Abstention | — | Adopté |
| 10/10/2012 | Sur l'ensemble du projet de loi organique relatif à la programmation et à la gouvernance des finances publiques. | Abstention | Pour | Adopté |