M. Jean-Pierre Blazy

Name: Votes des parlementaires français et européens
License: https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence

SRCSocialiste, républicain et citoyen· Val-d'Oise (9e circ.) · mandat terminé le 20 juin 2017

Né·e le 24 novembre 1949 à Gonesse · Professeur

Date	Type	Question	Ministère	Réponse
31/01/2017	Écrite n°102236	implant ; contrôles femmes	Affaires sociales et santé	Fin de mandat
24/01/2017	Écrite n°102106	enseignants référents ; soutien ; mesures handicapés	Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche	Fin de mandat
13/12/2016	Écrite n°101349	temps de travail ; directive européenne sécurité publique	Intérieur	Répondu 28/02/2017
13/12/2016	Écrite n°101241	rémunérations ; encadrement entreprises	Économie et finances	Fin de mandat
15/11/2016	Écrite n°100703	trajectoires ; publicité ; perspectives transports aériens	Environnement, énergie et mer	Répondu 21/03/2017
25/10/2016	Écrite n°100258	appareils à laser sortant ; utilisation ; conséquences transports aériens	Intérieur	Répondu 14/02/2017
25/10/2016	Écrite n°100171	travailleurs handicapés ; frais de transport ; perspectives handicapés	Personnes handicapées et lutte contre l'exclusion	Fin de mandat
20/09/2016	Écrite n°99129	sociétés privées de sécurité ; accréditation sécurité publique	Intérieur	Fin de mandat
20/09/2016	Écrite n°99113	baisses tarifaires ; conséquences santé	Affaires sociales et santé	Répondu 11/10/2016
20/09/2016	Écrite n°99101	internements sous contrainte ; contrôles santé	Affaires sociales et santé	Répondu 01/11/2016
13/09/2016	Écrite n°98817	logement ; rénovation acoustique ; normes déchets, pollution et nuisances	Environnement, énergie et mer	Fin de mandat
07/06/2016	Écrite n°96424	police et gendarmerie ; perspectives sécurité publique	Intérieur	Répondu 16/05/2017
03/05/2016	Écrite n°95508	Cisjordanie ; attitude de la France politique extérieure	Affaires étrangères	Répondu 06/09/2016
03/05/2016	Écrite n°95472	hotesses ; Air France ; port du voile obligatoire ; perspectives femmes	Familles, enfance et droits des femmes	Fin de mandat
12/04/2016	Écrite n°95036	compagnies françaises ; compétitivité ; perspectives transports aériens	Transports, mer et pêche	Fin de mandat
29/03/2016	Écrite n°94440	recyclage ; développement déchets, pollution et nuisances	Environnement, énergie et mer	Répondu 31/05/2016
15/03/2016	Écrite n°94142	drones privés ; survols proximité aéroport ; statistiques tourisme et loisirs	Transports, mer et pêche	Répondu 16/05/2017
16/02/2016	Écrite n°93347	trafic ; hausse ; conséquences transports aériens	Transports, mer et pêche	Répondu 03/05/2016
16/02/2016	Écrite n°93253	maisons à énergie positive ; incitation logement	Environnement, énergie et mer	Fin de mandat
16/02/2016	Écrite n°93202	personnel sous antidépresseurs ; conséquences enseignement : personnel	Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche	Fin de mandat
22/12/2015	Écrite n°92073	rapports ; perspectives énergie et carburants	Écologie, développement durable et énergie	Répondu 14/02/2017
15/12/2015	Écrite n°91884	mérite ; prise en compte ; perspectives fonctionnaires et agents publics	Économie, industrie et numérique	Fin de mandat
15/12/2015	Écrite n°91822	hip-hop ; diplôme national supérieur professionnel ; pertinence culture	Culture et communication	Répondu 14/06/2016
20/10/2015	Écrite n°90279	véhicule propre ; aide à l'acquisition automobiles et cycles	Écologie, développement durable et énergie	Répondu 22/12/2015
20/10/2015	Écrite n°90270	espèces menacées ; ivoire ; commerce illicite ; lutte et prévention animaux	Écologie, développement durable et énergie	Répondu 14/06/2016
14/07/2015	Écrite n°85100	vente sur internet ; réglementation pharmacie et médicaments	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 24/11/2015
07/07/2015	Écrite n°84672	fraudes ; lutte et prévention transports urbains	Transports, mer et pêche	Répondu 09/02/2016
23/06/2015	Écrite n°82468	revendications taxis	Transports, mer et pêche	Répondu 16/08/2016
23/06/2015	Écrite n°82223	répartition ; pays les moins avancés ; orientations politique extérieure	Francophonie	Répondu 15/12/2015
23/06/2015	Écrite n°82221	contribution de la France ; perspectives politique extérieure	Francophonie	Répondu 19/01/2016
09/06/2015	Écrite n°81162	Daesh ; financement ; informations politique extérieure	Affaires étrangères	Répondu 03/05/2016
09/06/2015	Écrite n°81143	prescriptions ; professionnels exerçant auprès du public ; conséquences pharmacie et médicaments	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 23/02/2016
09/06/2015	Écrite n°81106	clients ; information justice	Justice	Répondu 17/05/2016
12/05/2015	Orale n°1043	Val d'Oise ; moyens ; perspectives justice	Justice	Répondu 20/05/2015
14/04/2015	Écrite n°78043	insertion par l'activité économique ; structures d'insertion ; financement politique sociale	Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social	Répondu 28/04/2015
10/03/2015	Écrite n°75783	fraudes ; lutte et prévention transports urbains	Intérieur	Répondu 22/09/2015
10/03/2015	Écrite n°75500	diagnostic unique de performance environnementale ; mise en oeuvre environnement	Écologie, développement durable et énergie	Répondu 07/07/2015
10/03/2015	Écrite n°75365	commission de suivi de site ; composition déchets, pollution et nuisances	Écologie, développement durable et énergie	Répondu 21/04/2015
24/02/2015	Écrite n°74687	ruptures de stocks ; conséquences pharmacie et médicaments	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 03/05/2016
17/02/2015	Écrite n°74311	créneaux de décollage et d'atterrissage ; sanctions ; bilan transports aériens	Transports, mer et pêche	Répondu 02/06/2015
17/02/2015	Écrite n°74099	magistrats ; Val d'Oise justice	Justice	Fin de mandat
17/02/2015	Écrite n°74056	durée de travail ; organisation ; perspectives fonction publique hospitalière	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 25/08/2015
10/02/2015	Écrite n°73703	ressortissants français ; détention ; attitude de la France politique extérieure	Affaires étrangères	Répondu 21/04/2015
03/02/2015	Écrite n°73499	abords ; entretien ; Ile-de-France voirie	Écologie, développement durable et énergie	Répondu 17/03/2015
03/02/2015	Écrite n°73478	ouverture du capital ; conséquences transports aériens	Finances et comptes publics	Répondu 05/04/2016
03/02/2015	Écrite n°73477	liaison CDG express ; réalisation transports	Transports, mer et pêche	Répondu 16/08/2016
03/02/2015	Écrite n°73228	usurpations ; Défenseur des droits ; propositions automobiles et cycles	Intérieur	Répondu 14/06/2016
20/01/2015	Écrite n°72858	honoraires des avocats TVA	Finances et comptes publics	Répondu 03/02/2015
20/01/2015	Écrite n°72842	fret ; projet Euro Carex ; financement transports ferroviaires	Transports, mer et pêche	Répondu 15/07/2015
20/01/2015	Écrite n°72655	taxe sur les transactions financières ; perspectives impôts et taxes	Finances et comptes publics	Répondu 08/03/2016

154 résultats · page 1 / 4Suivant →

Chargement…

« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.