M. Jacques Moignard

Ses votes les plus marquants contre la ligne de son groupe

Votes sur l'ensemble d'un texte, motions et articles d'abord, puis les scrutins où il ou elle était parmi les rares dissidents.

Ses derniers amendements adoptés en séance

• n° 600 · 24/11/2015 · Questions sociales et santé : modernisation de notre système de santé — À la première phrase de l’alinéa 23, substituer aux mots : « l’Union nationale des organismes d’assurance maladie comp…
• n° II-1018 · 12/11/2015 · Budget : loi de finances 2016 — I. – Le code général des impôts est ainsi modifié : 1° L’intitulé du chapitre premier du titre premier de la première …
• n° 563 · 22/10/2015 · Sécurité sociale : loi de financement 2016 — À l’alinéa 8, après le mot : « concernés », insérer les mots : « , des organisations représentatives des centres d…
• n° 266 · 15/09/2015 · Questions sociales et santé : adaptation de la société au vieillissement — Après l’alinéa 90, insérer l’alinéa suivant : « En lien avec le développement de la filière « Silver Economie », cette…