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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Jacques Moignard a pris part à 0 % des scrutins de la 13e législature, soit le rang 627 sur 670 députés (parmi le dernier quart), et le rang 1 sur 0 dans son groupe. 0 amendement déposé, dont 0 adopté (rang 1 sur 670), 0 question et 0 intervention en séance.
Part des scrutins où le député a voté comme la majorité du groupe (votes exprimés seulement).
| Lég. | Organe | Qualité | Période |
|---|---|---|---|
| 14e | Conséquences du rythme des OPEX sur le maintien en condition opérationnelle des matériels | Membre | 17 décembre 2014 → 9 décembre 2015 |
| 14e | Commission de la défense nationale et des forces armées | Secrétaire | 1 octobre 2014 → 11 mars 2016 |
| 14e | Commission d'enquête sur l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail | Secrétaire | 1 juillet 2014 → 6 janvier 2015 |
| 14e | Commission d'enquête sur l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail | Membre | 23 juin 2014 → 6 janvier 2015 |
| 14e | Commission spéciale pour l'examen de la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel | Membre | 22 octobre 2013 → 11 mars 2016 |
| 14e | Commission d'enquête sur le fonctionnement des services de renseignement français dans le suivi et la surveillance des mouvements radicaux armés | Membre | 12 décembre 2012 → 24 mai 2013 |
| 14e | Commission de la défense nationale et des forces armées | Membre | 7 septembre 2012 → 11 mars 2016 |