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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| N° | Déposé | Texte | Amendement | Sort |
|---|---|---|---|---|
| 1341 séance | 07/03/2013 | Education : refondation de l’école de la République | Article 49 Compléter l’alinéa 4 par la phrase suivante :
« Elles inscrivent l’enseignement de la diversité et en font un fondement de l’apprentissage du métier d’enseignant. ». | Retiré |
| 1340 séance | 07/03/2013 | Education : refondation de l’école de la République | Article 20 Après l’alinéa 11, insérer l’alinéa suivant :
« 5° Les moyens de renforcer l’enseignement de la diversité des régions et des cultures constitutives de la Nation française. ». | Non soutenu |