M. Philippe Vitel

Name: Votes des parlementaires français et européens
License: https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence

UMPUnion pour un Mouvement Populaire· Var (2e circ.) · mandat terminé le 20 juin 2017

Né·e le 22 février 1955 à Toulon · Chirurgien plasticien

Date	Type	Question	Ministère	Réponse
12/05/2015	Écrite n°79348	collèges ; langues régionales ; perspectives enseignement secondaire	Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche	Répondu 20/10/2015
12/05/2015	Écrite n°79344	collèges ; langues anciennes ; perspectives enseignement secondaire	Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche	Répondu 20/10/2015
12/05/2015	Écrite n°79333	langues étrangères ; allemand ; perspectives enseignement secondaire	Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche	Répondu 20/10/2015
12/05/2015	Écrite n°79281	compléments alimentaires ; qualification ; réglementation consommation	Économie, industrie et numérique	Répondu 13/10/2015
12/05/2015	Écrite n°79248	vente ; occasion ; réglementation automobiles et cycles	Écologie, développement durable et énergie	Répondu 16/06/2015
12/05/2015	Orale n°1064	opération Sentinelle ; attribution ; perspectives anciens combattants et victimes de guerre	Défense	Répondu 20/05/2015
21/04/2015	Écrite n°78321	catégorie A ; reclassement ; modalités fonction publique de l'État	Décentralisation et fonction publique	Répondu 10/11/2015
07/04/2015	Écrite n°77739	collectivités territoriales ; football et rugby professionnels ; perspectives sports	Ville, jeunesse et sports	Répondu 05/04/2016
07/04/2015	Écrite n°77738	collectivités territoriales ; football et rugby professionnels ; perspectives sports	Ville, jeunesse et sports	Répondu 05/04/2016
07/04/2015	Écrite n°77730	dysfonctionnements ; perspectives sécurité sociale	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 26/05/2015
31/03/2015	Écrite n°77132	insertion par l'activité économique ; structures d'insertion ; financement politique sociale	Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social	Répondu 12/05/2015
31/03/2015	Écrite n°77047	déclaration des droits de l'Homme et du citoyen ; affichage justice	Justice	Fin de mandat
17/03/2015	Écrite n°76121	versement ; retards ; mesures retraites : généralités	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Fin de mandat
17/03/2015	Écrite n°76026	directive ; transposition marchés publics	Économie, industrie et numérique	Répondu 12/05/2015
10/03/2015	Écrite n°75740	activités en eau vive ; éducateurs ; formation sports	Sports	Répondu 15/07/2015
10/03/2015	Écrite n°75684	développement ; Cour des comptes ; rapport ; recommandations santé	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 15/07/2015
03/03/2015	Écrite n°75035	rémunérations ; revendications fonction publique hospitalière	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 22/03/2016
03/03/2015	Écrite n°75025	diagnostic unique de performance environnementale ; mise en oeuvre environnement	Logement, égalité des territoires et ruralité	Répondu 15/07/2015
03/03/2015	Écrite n°74948	commission de suivi de site ; composition déchets, pollution et nuisances	Écologie, développement durable et énergie	Répondu 21/04/2015
17/02/2015	Écrite n°74277	maîtres-nageurs-sauveteurs ; agrément ; réglementation sports	Sports	Répondu 22/09/2015
17/02/2015	Écrite n°74196	chirurgie de la main ; urgences ; honoraires professions de santé	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Fin de mandat
10/02/2015	Écrite n°73704	hébergement ; modification réglementation ; perspectives politique sociale	Famille, personnes âgées et autonomie	Répondu 17/05/2016
03/02/2015	Écrite n°73486	travaux ; simplification des procédures ; perspectives transports par eau	Transports, mer et pêche	Répondu 26/05/2015
03/02/2015	Écrite n°73485	établissements portuaires ; autorisations d'occupation temporaire ; réglementation transports par eau	Transports, mer et pêche	Répondu 09/06/2015
03/02/2015	Écrite n°73484	autorisation de travaux ; réglementation transports par eau	Transports, mer et pêche	Répondu 09/06/2015
03/02/2015	Écrite n°73323	sanctions disciplinaires ; statistiques fonction publique territoriale	Décentralisation et fonction publique	Répondu 14/04/2015
03/02/2015	Écrite n°73319	sanctions disciplinaires ; statistiques fonction publique hospitalière	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 05/05/2015
03/02/2015	Écrite n°73316	sanctions disciplinaires ; statistiques fonction publique de l'État	Décentralisation et fonction publique	Répondu 15/07/2015
03/02/2015	Orale n°905	sûreté nucléaire ; IRSN ; Cour des comptes ; rapport ; recommandations énergie et carburants	Écologie, développement durable et énergie	Répondu 11/02/2015
27/01/2015	Écrite n°73176	honoraires des avocats TVA	Finances et comptes publics	Répondu 03/02/2015
27/01/2015	Écrite n°72963	OPECST ; rapport ; propositions énergie et carburants	Économie, industrie et numérique	Répondu 17/03/2015
23/12/2014	Écrite n°71935	travailleurs de l'amiante ; ACAATA ; bénéficiaires retraites : généralités	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 19/01/2016
23/12/2014	Écrite n°71933	obligation de débroussaillement propriété	Agriculture, agroalimentaire et forêt	Répondu 27/01/2015
23/12/2014	Écrite n°71823	taxes à faible rendement ; suppression impôts et taxes	Économie, industrie et numérique	Répondu 17/02/2015
23/12/2014	Écrite n°71796	prestation compensatoire ; révision ; réglementation famille	Justice	Répondu 07/06/2016
23/12/2014	Écrite n°71751	enseignements général et agricole ; rémunérations ; disparités enseignement : personnel	Agriculture, agroalimentaire et forêt	Répondu 19/05/2015
23/12/2014	Écrite n°71670	financement ; perspectives chambres consulaires	Agriculture, agroalimentaire et forêt	Répondu 27/01/2015
23/12/2014	Écrite n°71578	conflits du XXe siècle ; militaires condamnés à mort ; attitude de l'État anciens combattants et victimes de guerre	Anciens combattants et mémoire	Répondu 06/01/2015
23/12/2014	Écrite n°71571	maraîchers ; Var ; catastrophes naturelles ; aides agriculture	Agriculture, agroalimentaire et forêt	Répondu 27/01/2015
09/12/2014	Écrite n°70931	titulaires d'un diplôme étranger ; qualification ; reconnaissance professions de santé	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 05/05/2015
09/12/2014	Écrite n°70842	lutte et prévention mort	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 17/11/2015
09/12/2014	Écrite n°70817	majoration ; conséquences impôts locaux	Logement, égalité des territoires et ruralité	Répondu 17/02/2015
09/12/2014	Écrite n°70811	taxes à faible rendement ; suppression impôts et taxes	Économie, industrie et numérique	Répondu 30/12/2014
09/12/2014	Écrite n°70732	comité professionnel de la distribution des carburants ; budget ; réduction ; conséquences énergie et carburants	Économie, industrie et numérique	Répondu 10/02/2015
09/12/2014	Écrite n°70712	eaux usées ; TVA ; taux eau	Budget	Répondu 01/09/2015
09/12/2014	Écrite n°70689	Centre national de la propriété forestière ; moyens ; financement bois et forêts	Agriculture, agroalimentaire et forêt	Répondu 23/12/2014
09/12/2014	Écrite n°70669	radios associatives ; financement ; perspectives audiovisuel et communication	Budget	Répondu 27/01/2015
11/11/2014	Écrite n°68873	professions réglementées ; réforme professions libérales	Économie, industrie et numérique	Répondu 22/12/2015
11/11/2014	Écrite n°68794	mercure ; pollution ; lutte et prévention outre-mer	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 17/02/2015
11/11/2014	Écrite n°68499	chiens ; commercialisation ; réglementation animaux	Agriculture, agroalimentaire et forêt	Répondu 16/12/2014

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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.