M. Michel Zumkeller

Name: Votes des parlementaires français et européens
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UMPUnion pour un Mouvement Populaire· Territoire de Belfort (2e circ.) · mandat terminé le 20 juin 2017

Né·e le 21 janvier 1966 à Belfort · Comptable

Date	Type	Question	Ministère	Réponse
26/05/2015	Écrite n°80145	rémunérations ; revendications fonction publique hospitalière	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 08/12/2015
26/05/2015	Écrite n°80144	rémunérations ; revendications fonction publique hospitalière	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 22/03/2016
26/05/2015	Écrite n°80143	rémunérations ; revendications fonction publique hospitalière	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 22/03/2016
26/05/2015	Écrite n°80132	appels d'offres internationaux ; accès entreprises	Commerce extérieur, tourisme et Français de l'étranger	Fin de mandat
26/05/2015	Écrite n°80112	problèmes visuels ; détection enseignement maternel et primaire	Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche	Répondu 23/02/2016
26/05/2015	Écrite n°80110	effectifs ; perspectives enseignement : personnel	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 08/09/2015
26/05/2015	Écrite n°80109	accompagnement éducatif ; suppression ; conséquences enseignement	Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche	Fin de mandat
26/05/2015	Écrite n°80101	prix ; baisse ; conséquences élevage	Agriculture, agroalimentaire et forêt	Répondu 17/11/2015
26/05/2015	Écrite n°80099	quotas ; suppression ; conséquences élevage	Agriculture, agroalimentaire et forêt	Répondu 07/07/2015
26/05/2015	Écrite n°80088	vaisselle à usage unique ; suppression déchets, pollution et nuisances	Écologie, développement durable et énergie	Répondu 31/05/2016
26/05/2015	Écrite n°80087	vaisselle à usage unique ; suppression déchets, pollution et nuisances	Écologie, développement durable et énergie	Répondu 31/05/2016
26/05/2015	Écrite n°80071	produits alimentaires ; équilibre nutritionnel consommation	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 20/10/2015
26/05/2015	Écrite n°80070	surendettement ; Territoire de Belfort ; statistiques consommation	Économie, industrie et numérique	Répondu 14/06/2016
26/05/2015	Écrite n°80069	surendettement ; Cour des comptes ; rapport consommation	Budget	Fin de mandat
26/05/2015	Écrite n°80059	clause de compétence générale ; suppression ; conséquences collectivités territoriales	Intérieur	Répondu 28/02/2017
26/05/2015	Écrite n°80057	fraude ; Territoire de Belfort ; bilan chômage : indemnisation	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Fin de mandat
26/05/2015	Écrite n°80053	difficultés ; investissements publics ; perspectives bâtiment et travaux publics	Finances et comptes publics	Fin de mandat
26/05/2015	Écrite n°80047	communes ; moyens ; perspectives automobiles et cycles	Intérieur	Répondu 31/05/2016
26/05/2015	Écrite n°80013	gaspillage alimentaire ; limitation agriculture	Agriculture, agroalimentaire et forêt	Répondu 07/07/2015
26/05/2015	Orale n°1083	effectifs par classe ; Territoire de Belfort ; perspectives enseignement maternel et primaire	Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche	Répondu 03/06/2015
12/05/2015	Écrite n°79661	droits des sols ; services instructeurs ; communes et EPCI ; équipements urbanisme	Logement, égalité des territoires et ruralité	Répondu 22/09/2015
12/05/2015	Écrite n°79648	stages ; rémunération obligatoire ; conséquences travail	Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche	Fin de mandat
12/05/2015	Écrite n°79647	parents d'enfants malades ; dons de jours ; décret ; publication travail	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 15/07/2015
12/05/2015	Écrite n°79629	Cour des comptes ; rapport ; recommandations sports	Sports	Répondu 08/09/2015
12/05/2015	Écrite n°79625	fraudes ; statistiques sécurité sociale	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 15/12/2015
12/05/2015	Écrite n°79624	fraudes ; statistiques sécurité sociale	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 15/12/2015
12/05/2015	Écrite n°79623	fraudes ; statistiques sécurité sociale	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 15/12/2015
12/05/2015	Écrite n°79622	fraudes ; statistiques sécurité sociale	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 15/12/2015
12/05/2015	Écrite n°79621	fraudes ; statistiques sécurité sociale	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 15/12/2015
12/05/2015	Écrite n°79620	fraudes ; statistiques sécurité sociale	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 15/12/2015
12/05/2015	Écrite n°79619	fraudes ; statistiques sécurité sociale	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Fin de mandat
12/05/2015	Écrite n°79615	secourisme ; formation sécurité routière	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Fin de mandat
12/05/2015	Écrite n°79613	mortalité ; statistiques sécurité routière	Intérieur	Fin de mandat
12/05/2015	Écrite n°79612	conducteurs âgés ; aptitude ; évaluation ; perspectives sécurité routière	Intérieur	Répondu 29/09/2015
12/05/2015	Écrite n°79605	plan anti-tabac ; paquets neutres ; pertinence santé	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 18/08/2015
12/05/2015	Écrite n°79603	développement ; Cour des comptes ; rapport ; recommandations santé	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 15/07/2015
12/05/2015	Écrite n°79600	plan national nutrition ; jeunes enfants ; promotion santé	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Fin de mandat
12/05/2015	Écrite n°79594	pandémie ; lutte et prévention santé	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 25/08/2015
12/05/2015	Écrite n°79583	dépistage santé	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 03/05/2016
12/05/2015	Écrite n°79582	bronzage artificiel ; réglementation santé	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 02/06/2015
12/05/2015	Écrite n°79580	gluten ; dépistage ; perspectives santé	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 29/09/2015
12/05/2015	Écrite n°79565	CSG et CRDS ; réforme ; conséquences retraites : généralités	Budget	Répondu 09/02/2016
12/05/2015	Écrite n°79557	Cour des comptes ; rapport ; recommandations recherche	Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche	Fin de mandat
12/05/2015	Écrite n°79554	caisse de retraite ; maintien ; perspectives professions judiciaires et juridiques	Économie, industrie et numérique	Répondu 19/04/2016
12/05/2015	Écrite n°79547	effectifs de la profession ; répartition géographique professions de santé	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 08/12/2015
12/05/2015	Écrite n°79543	prothèses dentaires ; compétences ; conflits d'intérêts professions de santé	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 11/08/2015
12/05/2015	Écrite n°79539	allocation de soutien familial ; Territoire de Belfort ; fraude ; bilan prestations familiales	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 15/12/2015
12/05/2015	Écrite n°79528	insertion par l'activité économique ; structures d'insertion ; financement politique sociale	Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social	Répondu 26/05/2015
12/05/2015	Écrite n°79507	effets indésirables ; limitation pharmacie et médicaments	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 11/10/2016
12/05/2015	Écrite n°79486	instances consultatives ; missions ; moyens ministères et secrétariats d'État	Politique de la ville	Répondu 11/08/2015

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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.