M. Marcel Rogemont

Ses votes les plus marquants contre la ligne de son groupe

Votes sur l'ensemble d'un texte, motions et articles d'abord, puis les scrutins où il ou elle était parmi les rares dissidents.

Ses derniers amendements adoptés en séance

• n° 269 · 07/12/2016 · Budget : loi de finances rectificative 2016 — I. – À l’article L. 116‑1 du code du cinéma et de l’image animée, les mots : « les ventes et locations de vidéogrammes d…
• n° 856 · 01/07/2016 · Société : égalité et citoyenneté — I. – À la première phrase de l’alinéa 4, supprimer les mots : « , d’une part, ». II. – En conséquence, après le mot …
• n° 855 (Rect) · 01/07/2016 · Société : égalité et citoyenneté — À l’alinéa 2, substituer au mot : « à » les mots : « au troisième alinéa et à la première phrase du quatrième alin…
• n° 853 (Rect) · 01/07/2016 · Société : égalité et citoyenneté — Le premier alinéa de l’article L. 111‑7‑1 du code de la construction et de l’habitation est ainsi modifié : 1° La seco…
• n° 852 · 01/07/2016 · Société : égalité et citoyenneté — Supprimer cet article.