Défavorable.
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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Défavorable.
Défavorable.
En l’espèce, ce n’est pas le passe vaccinal qui s’applique mais le passe sanitaire, ce qui est totalement différent. Avis défavorable. (Applaudissements sur les bancs des groupes LaREM et Dem.)
On me reproche de ne pas avoir répondu. Cet amendement porte sur les mineurs et propose de remplacer le mot « douze » par le mot « dix-huit ». On en a déjà largement discuté. J’ai à répondre sur cet amendement et non sur les autres élucubrations. (Applaudissements sur quelques bancs du groupe LaREM.)
Défavorable.
Défavorable.
Défavorable.
Défavorable.
En cas d’urgence, le passe vaccinal ne s’applique pas. Avis défavorable.
Défavorable.
Défavorable.
Je vous invite à retirer votre amendement ; à défaut, j’émettrai un avis défavorable. L’Assemblée nationale appliquera le passe vaccinal dans les conditions de droit commun, comme elle l’a fait pour le passe sanitaire.
S’agissant des vérifications d’identité, nous avons retenu la rédaction adoptée par la commission des lois du Sénat à l’initiative de son rapporteur pour ce texte, Philippe Bas, que je tiens à saluer. Je rappelle qu’il ne s’agit pas d’un contrôle au sens strict de la procédure pénale, tout comme il ne s’agit en aucune façon de confier aux restaurateurs ou aux exploitants de cinéma des prérogatives généralement réservées aux forces de l’ordre. Ils ne verbaliseront pas, ils ne dénonceront pas : ils ne feront qu’autoriser, ou non, l’accès à leur établissement.Il s’agit d’une mesure nécessaire pou…
La commission des lois s’est immédiatement remise au travail afin de garantir l’adoption dans les meilleurs délais de ce projet de loi attendu pour permettre d’amplifier la lutte contre l’épidémie et de renforcer la protection des Français.Alors que nous faisions face depuis plusieurs semaines à une nouvelle vague épidémique d’une virulence inégalée, je me félicitais que nos deux assemblées aient adopté, en responsabilité, ce projet de loi visant à renforcer les outils de gestion de la crise sanitaire. Le travail de confiance, riche et dense, que nous avons conduit hier avec nos collègues séna…
Je ne vais pas revenir sur l’échec malheureux de la commission mixte paritaire qui s’est réunie hier à l’Assemblée nationale.
Mais si, s’il est vacciné !
Avis défavorable. Je suis surpris d’entendre qu’un étudiant n’est pas obligé de se faire vacciner pour aller en cours. Pour sa santé, ne vaudrait-il pas mieux qu’il soit vacciné ?
Le mot Égalité aussi !
Avis défavorable. Le texte prévoit deux exceptions pour les déplacements inter-régionaux. Dans le cas d’un motif impérieux d’ordre familial ou de santé, le passe sanitaire suffira ; en cas d’urgence, ni le passe vaccinal, ni le passe sanitaire ne seront requis.
Défavorable.
Défavorable.
Défavorable.
Défavorable.
Vous m’en voulez, madame la présidente ! (Sourires.)
Défavorable.
Défavorable.
Défavorable.
Demande de retrait pour le sous-amendement no 721 et avis favorable pour l’amendement no 680 du Gouvernement.
Avis défavorable.
Défavorable.