La parole est à M. Sébastien Jumel.
NIDéputé · Loir-et-Cher, 3e circonscription · Économiste · mandat terminé le 9 janvier 2019
La parole est à M. Sébastien Jumel.
La parole est à Mme Emmanuelle Ménard.
La parole est à Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas.
La parole est à M. Philippe Gosselin.
La parole est à M. Thibault Bazin.
Quel est l’avis du Gouvernement sur tous ces sous-amendements ?
La parole est à M. Olivier Véran, pour soutenir le sous-amendement no 327 rectifié.
La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir le sous-amendement no 333.
La parole est à M. Jean-Pierre Door, pour soutenir le sous-amendement no 330.
La parole est à Mme Jeanine Dubié, pour soutenir le sous-amendement no 343.
La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir le sous-amendement no 336.
La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir le sous-amendement no 334.
La parole est à M. Philippe Huppé, pour soutenir le sous-amendement no 324.
La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir le sous-amendement no 331.
La parole est à M. Paul Christophe, pour soutenir le sous-amendement no 323.
La parole est à M. Joël Aviragnet, pour soutenir le sous-amendement no 340.
La parole est à Mme Jeanine Dubié, pour soutenir le sous-amendement no 339.
La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir le sous-amendement no 338.
La parole est à Mme Émilie Bonnivard, pour soutenir le sous-amendement no 337.
La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir le sous-amendement no 329.
La parole est à M. Paul Christophe, pour soutenir le sous-amendement no 322.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur ces trois sous-amendements ?
La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir le sous-amendement no 350.
La parole est à Mme Valérie Bazin-Malgras, pour soutenir le sous-amendement no 349.
La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir le sous-amendement no 348.
Quel est l’avis du Gouvernement sur l’amendement ?
Nous en venons à l’amendement no 44 de M. le rapporteur général, qui fait l’objet des sous-amendements nos 348, 349, 350, 322, 329, 337, 338, 339, 340, 323, 331, 324, 334, 336, 343, 330, 333 et 327 rectifié.Les sous-amendements nos 322, 329, 337, 338, 339 et 340 sont identiques.Les sous-amendements nos 323 et 331 sont identiques.Enfin, les sous-amendements nos 324, 334, 336 et 343 sont identiques.Sur l’amendement no 44, je suis saisi par les groupes Les Républicains, Socialistes et apparentés, UDI, Agir et indépendants, et Libertés et territoires d’une demande de scrutin public.Le scrutin est …
La parole est à M. le ministre de l’agriculture et de l’alimentation, pour donner l’avis du Gouvernement sur cet amendement.
Quel est l’avis de la commission ?