Séance du 23/02/2022· Discussion générale
La parole est à M. Christophe Castaner.
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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
La parole est à M. Christophe Castaner.
La parole est à Mme Elsa Faucillon.
La parole est à Mme Mathilde Panot.
Je vous rappelle que lors des lectures définitives, les interventions dans la discussion générale valent explications de vote.La parole est à Mme Sylvia Pinel.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 141 Nombre de suffrages exprimés 140 Majorité absolue 71 Pour l’adoption 20 Contre 120
Je mets aux voix la motion de rejet préalable.
La parole est à Mme Valérie Six.
La parole est à Mme Annie Chapelier.
La parole est à Mme Michèle Victory.
La parole est à Mme Perrine Goulet.
La parole est à Mme Geneviève Levy.
La parole est à Mme Cécile Muschotti.
Merci, madame Autain.
Dans les explications de vote, la parole est à Mme Clémentine Autain, pour une durée de deux minutes.
J’ai reçu de Mme Emmanuelle Ménard une motion de rejet préalable déposée en application de l’article 91, alinéa 5, du règlement. Sur cette motion, je suis saisi par le groupe La République en marche d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à Mme Emmanuelle Ménard.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure de la commission des affaires sociales.
La parole est à Mme Albane Gaillot, rapporteure de la commission des affaires sociales.
La parole est à M. le ministre des solidarités et de la santé.
L’ordre du jour appelle la discussion, en lecture définitive, de la proposition de loi visant à renforcer le droit à l’avortement (no 5048).
La séance est ouverte.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures quarante-cinq :Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi portant réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture ;Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, de la proposition de loi visant à encourager l’usage du contrôle parental sur certains équipements et services vendus en France et permettant d’accéder à internet.La séance est levée.
Le débat est clos.
Monsieur Nadot !
La parole est à Mme la ministre des armées.
La parole est à Mme la présidente de la commission de la défense nationale et des forces armées.
Nous en avons fini avec les interventions des députés désignés par leur groupe.La parole est à M. le président de la commission des affaires étrangères.
La parole est à M. Jacques Maire.
La parole est à Mme Amélia Lakrafi.
La parole est à Mme Françoise Ballet-Blu.
La parole est à M. Claude de Ganay.