« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures :Discussion, en lecture définitive, de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France ;Discussion, en lecture définitive, de la proposition de loi visant à combattre le harcèlement scolaire ;Discussion, en lecture définitive, de la proposition de loi relative au choix du nom issu de la filiation.La séance est levée.
Madame Wonner, dans le cadre d’un rappel au règlement, il n’est pas possible de relancer le débat. Nous avons pris bonne note du fait que vous estimiez avoir été mise en cause personnellement par M. le ministre. Je laisserai le soin à la conférence des présidents de se prononcer à ce sujet.
Madame Wonner, avant de vous donner la parole pour un rappel au règlement, je tiens à souligner à l’intention des jeunes présents dans les tribunes de notre hémicycle que la démocratie dans notre pays vit pleinement : même après qu’un ministre s’est exprimé, un député peut faire valoir ses arguments.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Guillaume Gouffier-Cha.
La parole est à Mme Michèle Peyron.
La parole est à M. Julien Borowczyk.
La parole est à M. Jean-Pierre Pont.
La parole est à Mme Martine Wonner.
Madame la présidente, je vais devoir vous couper la parole !
Je vais devoir vous interrompre…
La parole est à Mme Fadila Khattabi.
La parole est à Mme Josiane Corneloup. Je suis sûr que M. Gosselin veillera à ne pas interrompre l’oratrice.
Le Président de la République a fait savoir qu’il adressera demain à quatorze heures trente un message aux deux assemblées, en application de l’article 18 de la Constitution. La conférence des présidents est convoquée demain matin à dix heures. La séance est levée.
Il se trouve – c’est le hasard ! – que pour la deuxième fois dans ma vie, je préside la dernière séance d’une législature. (Applaudissements sur tous les bancs.) Monsieur le garde des sceaux, vous avez tout à l’heure salué le travail des députés. Comme cette fois-ci je suis dans l’opposition – provisoirement, puisque l’alternance est toujours devant nous –, je voudrais vous dire, en toute honnêteté et en toute sincérité, qu’il a été très agréable de travailler avec vous. C’est un élu de l’opposition qui tenait ici à vous rendre hommage. (Mêmes mouvements.) Je vous l’ai déjà dit, monsieur le mi…
Monsieur Gosselin, je vous demande de rester silencieux désormais.
La parole est à M. Patrick Vignal, rapporteur.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 72 Nombre de suffrages exprimés 70 Majorité absolue 36 Pour l’adoption 69 Contre 1
Je mets aux voix l’ensemble de la proposition de loi.
La discussion générale est close.
Sur la proposition de loi, je suis saisi par le groupe La République en marche d’une demande de scrutin public.Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à Mme Camille Galliard-Minier.
La parole est à Mme Elsa Faucillon.
La parole est à M. Michel Castellani.
La parole est à Mme Béatrice Descamps.
La parole est à Mme Alexandra Louis.
Nous écoutons Mme Braun-Pivet, chers collègues.
La parole est à Mme Hélène Vainqueur-Christophe.
La parole est à Mme Yaël Braun-Pivet.
La parole est à Mme Aude Luquet.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Maxime Minot.