Amendements
Tous les amendements déposés, en commission et en séance, avec leur sort même sans scrutin public.
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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Tous les amendements déposés, en commission et en séance, avec leur sort même sans scrutin public.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| N° | Déposé | Auteur | Texte | Amendement | Sort |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 séance | 06/07/2016 | Jacques Bompard NI | Environnement : présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité | Article PREMIER Supprimer les alinéas 4 à 11. | Non soutenu |
| CL1 po59051 | 29/06/2016 | Jacques Bompard NI | Environnement : présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité | Article PREMIER Supprimer les alinéas 3 à 10. | Retiré |
| 3 séance | 12/03/2015 | Anne-Yvonne Le Dain SRC | Environnement : présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité | relative à la nomination du président du conseil d’administration de l’Agence française pour la biodiversité. Substituer aux mots :
« du président »
les mots :
« à la présidence ». | Adopté |
| 2 (Rect) séance | 12/03/2015 | Anne-Yvonne Le Dain SRC | Environnement : présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité | Article PREMIER Compléter cet article par les huit alinéas suivants :
II. – La dernière colonne du même tableau est ainsi modifié :
1° Aux deuxième, vingt-neuvième, trentième, trente-huitième et quarante-troisième lignes, les mots : « Président-directeur général » sont remplacés par les mots : « Présidence-dire | Adopté |
| 1 séance | 12/03/2015 | Anne-Yvonne Le Dain SRC | Environnement : présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité | Article PREMIER Au début de la seconde colonne du tableau de l’alinéa 2, substituer au mot :
« Président »
le mot :
« Présidence ». | Adopté |
| CL3 po59051 | 09/03/2015 | Anne-Yvonne Le Dain SRC | Environnement : présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité | Article 2 Substituer à l’année :
« 2015 »,
l’année :
« 2016 ». | Adopté |
| CL2 po59051 | 06/03/2015 | Anne-Yvonne Le Dain SRC | Environnement : présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité | relative à la nomination du président du conseil d’administration de l’Agence française pour la biodiversité, Substituer aux mots :
« du président »,
les mots :
« à la présidence » | Retiré |
| CL1 po59051 | 06/03/2015 | Anne-Yvonne Le Dain SRC | Environnement : présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité | Article PREMIER A l’alinéa 2, substituer au mot :
« Président »,
le mot :
« Présidence » | Retiré |