(La séance, suspendue à dix-huit heures quinze, est reprise à dix-huit heures quarante-cinq.)
Mme la présidente (RE). La séance est reprise.Voici le résultat du scrutin :Majorité requise pour l’adoption de la motion de censure, soit la majorité absolue des membres composant l’Assemblée 287.Pour l’adoption 278.La majorité requise n’étant pas atteinte, la motion de censure n’est pas adoptée. (Applaudissements sur les bancs des groupes RE et sur de nombreux bancs des groupes Dem et HOR. – Les députés des groupes LFI-NUPES, SOC, Écolo-NUPES et GDR-NUPES, ceints de leur écharpe tricolore, se lèvent, brandissant des pancartes : « Rdv dans la rue », « 64 ans, c’est non », « On continue », « RIP » et « Retrait », et scandant : « Démission ! »)Je vais maintenant mettre aux voix la motion de censure déposée par Mme Marine Le Pen et quatre-vingt-sept membres de l’Assemblée. (Plusieurs députés du groupe RN brandissent des bulletins de vote et crient « Allez voter ! » aux députés des groupes LFI-NUPES, SOC, Écolo-NUPES et GDR-NUPES.)Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. Il est ouvert pour trente minutes et sera clos à dix-neuf heures vingt.
(La séance, suspendue à dix-huit heures cinquante, est reprise à dix-neuf heures vingt.)
Mme la présidente (RE). La séance est reprise.Voici le résultat du scrutin :Majorité requise pour l’adoption de la motion de censure, soit la majorité absolue des membres composant l’Assemblée 287.Pour l’adoption 94.La majorité requise n’étant pas atteinte, la motion de censure n’est pas adoptée.Aucune des deux motions de censure déposées n’ayant été adoptée, le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023, compte tenu du texte de la commission mixte paritaire modifié par l’amendement déposé par le Gouvernement, est considéré comme adopté. (Applaudissements sur plusieurs bancs du groupe RE. – Exclamations sur les bancs du groupe RN.)
M. Emeric Salmon (RN). Faibles applaudissements sur les bancs de la majorité !
Mme la présidente (RE). Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente :Discussion du projet de loi relatif aux Jeux olympiques et paralympiques de 2024.La séance est levée.
(La séance est levée à dix-neuf heures vingt-cinq.)