Chargement…
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Contre |
| Abstention |
Adopté |
| 03/12/2025 | L'amendement n° 827 de M. Bazin à l'article 9 sexies C du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).voir l'amendement | Abstention | Contre | Adopté |
| 03/12/2025 | L'article 8 quater du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture). | Abstention | Contre | Adopté |
| 14/11/2025 | L'amendement n° 2149 (rect.) de M. Causse après l'article 12 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).voir l'amendement | Contre | Pour | Rejeté |
| 07/11/2025 | L'amendement n° 489 de Mme Céline Hervieu après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).voir l'amendement | Pour | Abstention | Rejeté |
| 03/11/2025 | L'amendement n° 1375 de M. Baubry et l'amendement identique suivant à l'article 5 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).voir l'amendement | Abstention | Contre | Adopté |
| 08/07/2025 | L'amendement n° 780 de Mme Barèges à l'article 2 de la proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local (première lecture).voir l'amendement | Contre(délégation) | Pour | Rejeté |
| 10/03/2025 | L'amendement n° 166 de M. Davi après l'article 2 de la proposition de loi sur la profession d'infirmier (première lecture).voir l'amendement | Pour | Abstention | Rejeté |
| 25/10/2024 | L'amendement n° 835 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).voir l'amendement | Pour | Contre | Rejeté |
| 24/10/2024 | L'amendement n° 3635 du Gouvernement après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).voir l'amendement | Pour | Abstention | Adopté |