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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Date | Scrutin | Sa position | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 27/03/2024 | L'article 13 de la proposition de loi visant à reconnaître le bénévolat de sécurité civile (première lecture). | Absent | Pour | Adopté |
| 27/03/2024 | L'article 12 de la proposition de loi visant à reconnaître le bénévolat de sécurité civile (première lecture). | Absent | Pour | Adopté |
| 27/03/2024 | L'article 10 de la proposition de loi visant à reconnaître le bénévolat de sécurité civile (première lecture). | Absent | Pour | Adopté |
| 27/03/2024 | L'article 9 de la proposition de loi visant à reconnaître le bénévolat de sécurité civile (première lecture). | Absent | Pour | Adopté |
| 27/03/2024 | L'amendement n° 71 (rect.) du Gouvernement à l'article 8 de la proposition de loi visant à reconnaître le bénévolat de sécurité civile (première lecture).voir l'amendement | Absent | Contre | Rejeté |
| 27/03/2024 | L'amendement n° 1 de Mme Rilhac après l'article 6 de la proposition de loi visant à reconnaître le bénévolat de sécurité civile (première lecture).voir l'amendement | Absent | Pour | Adopté |
| 27/03/2024 | L'amendement n° 63 de M. Ménagé après l'article 6 de la proposition de loi visant à reconnaître le bénévolat de sécurité civile (première lecture).voir l'amendement | Absent | Contre | Rejeté |
| 27/03/2024 | L'amendement n° 56 de M. Ménagé après l'article 6 de la proposition de loi visant à reconnaître le bénévolat de sécurité civile (première lecture).voir l'amendement | Absent | Contre | Rejeté |
| 27/03/2024 | L'article 6 de la proposition de loi visant à reconnaître le bénévolat de sécurité civile (première lecture). | Absent | Pour | Adopté |
| 27/03/2024 | L'article 5 de la proposition de loi visant à reconnaître le bénévolat de sécurité civile (première lecture). | Absent | Pour | Adopté |
| 27/03/2024 | L'article 4 de la proposition de loi visant à reconnaître le bénévolat de sécurité civile (première lecture). | Absent | Pour | Adopté |
| 27/03/2024 | L'amendement n° 47 de M. Ménagé à l'article 4 de la proposition de loi visant à reconnaître le bénévolat de sécurité civile (première lecture).voir l'amendement | Absent | Contre | Rejeté |
| 27/03/2024 | L'amendement n° 80 de M. Habert-Dassault à l'article 4 de la proposition de loi visant à reconnaître le bénévolat de sécurité civile (première lecture).voir l'amendement | Absent | Contre | Adopté |
| 27/03/2024 | L'article 3 de la proposition de loi visant à reconnaître le bénévolat de sécurité civile (première lecture). | Absent | Pour | Adopté |
| 27/03/2024 | L'article 2 de la proposition de loi visant à reconnaître le bénévolat de sécurité civile (première lecture). | Absent | Pour | Adopté |
| 27/03/2024 | L'article 1er de la proposition de loi visant à reconnaître le bénévolat de sécurité civile (première lecture). | Absent | Pour | Adopté |
| 27/03/2024 | L'ensemble de la proposition de loi visant à prévenir les ingérences étrangères en France (première lecture). | Absent | Pour | Adopté |
| 27/03/2024 | L'amendement n° 121 de M. Jacobelli après l'article 4 de la proposition de loi visant à prévenir les ingérences étrangères en France (première lecture).voir l'amendement | Absent | Contre | Rejeté |
| 27/03/2024 | L'amendement n° 120 de M. Jacobelli après l'article 4 de la proposition de loi visant à prévenir les ingérences étrangères en France (première lecture).voir l'amendement | Absent | Contre | Rejeté |
| 27/03/2024 | L'amendement n° 115 de M. Lachaud après l'article 4 de la proposition de loi visant à prévenir les ingérences étrangères en France (première lecture).voir l'amendement | Absent | Contre | Rejeté |
| 27/03/2024 | L'amendement n° 114 de M. Lachaud après l'article 4 de la proposition de loi visant à prévenir les ingérences étrangères en France (première lecture).voir l'amendement | Absent | Contre | Rejeté |
| 27/03/2024 | L'amendement n° 112 de M. Lachaud après l'article 4 de la proposition de loi visant à prévenir les ingérences étrangères en France (première lecture).voir l'amendement | Absent | Contre | Rejeté |
| 26/03/2024 | L'article 3 de la proposition de loi visant à prévenir les ingérences étrangères en France (première lecture). | Absent | Pour | Adopté |
| 26/03/2024 | L'amendement n° 21 de Mme Pic à l'article 3 de la proposition de loi visant à prévenir les ingérences étrangères en France (première lecture).voir l'amendement | Absent | Contre | Rejeté |
| 26/03/2024 | L'amendement n° 67 de M. Iordanoff à l'article 3 de la proposition de loi visant à prévenir les ingérences étrangères en France (première lecture).voir l'amendement | Absent | Contre | Rejeté |
| 26/03/2024 | L'amendement n° 66 de M. Iordanoff à l'article 3 de la proposition de loi visant à prévenir les ingérences étrangères en France (première lecture).voir l'amendement | Absent | Contre | Rejeté |
| 26/03/2024 | L'amendement n° 137 de M. Haddad après l'article premier de la proposition de loi visant à prévenir les ingérences étrangères en France (première lecture).voir l'amendement | Absent | Pour | Adopté |
| 26/03/2024 | L'article premier de la proposition de loi visant à prévenir les ingérences étrangères en France (première lecture). | Absent | Pour | Adopté |
| 26/03/2024 | L'amendement n° 157 de M. Houlié à l'article premier de la proposition de loi visant à prévenir les ingérences étrangères en France (première lecture).voir l'amendement | Absent | Pour | Adopté |
| 26/03/2024 | L'amendement n° 99 de M. Lachaud à l'article premier de la proposition de loi visant à prévenir les ingérences étrangères en France (première lecture).voir l'amendement | Absent | Contre | Rejeté |
| 26/03/2024 | L'amendement n° 152 de M. Houlié à l'article premier de la proposition de loi visant à prévenir les ingérences étrangères en France (première lecture).voir l'amendement | Pour | Pour | Adopté |
| 26/03/2024 | L'amendement n° 64 de M. Iordanoff à l'article premier de la proposition de loi visant à prévenir les ingérences étrangères en France (première lecture).voir l'amendement | Contre | Contre | Rejeté |
| 26/03/2024 | La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde panot, de la proposition de loi visant à prévenir les ingérences étrangères en France (première lecture). | Contre | Contre | Rejeté |
| 20/03/2024 | L'ensemble du projet de loi visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires et à améliorer l'accompagnement des victimes (nouvelle lecture). | Absent | Pour | Adopté |
| 20/03/2024 | L'article 4 du projet de loi visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires et à améliorer l'accompagnement des victimes (nouvelle lecture). | Absent | Pour | Adopté |