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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Denis Bernaert a pris part à 6 % des scrutins de la 16e législature, soit le rang 571 sur 618 députés (parmi le dernier quart), et le rang 173 sur 193 dans son groupe. Sur ses votes exprimés, il suit presque toujours la ligne de son groupe : 4 dissidences (98,3 % de loyauté, rang 525 sur 618 pour le nombre de dissidences). En commission, présent à 58 % des réunions où il était convoqué (rang 171 sur 617). 6 amendements déposés, dont 1 adopté (rang 585 sur 618), 14 questions et 4 interventions en séance. Hors de son groupe, c'est avec HOR que ses votes concordent le plus (97 %).
Votes sur l'ensemble d'un texte, motions et articles d'abord, puis les scrutins où il ou elle était parmi les rares dissidents.
| Date | Scrutin | Son vote | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 14/03/2024 | L'article unique de la proposition de loi organique visant à renforcer l'ancrage territorial des parlementaires (première lecture). | Abstention | Contre 20 dissidents | Adopté |
| 14/03/2024 | Le sous-amendement n° 210 de Mme Poussier-Winsback à l'amendement n° 194 (rect.) de Mme Violland à l'article 2 de la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile (première lecture). | Pour | Contre 6 dissidents | Adopté |
| 29/05/2024 | L'amendement de suppression n° 3399 de M. Turquois à l'article 1er bis du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture). |
| Pour |
| Contre 15 dissidents |
Rejeté |
| Législature | Circonscription | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| 16e | Yvelines (4e) | 19 juin 2022 | 9 juin 2024 – Fin de législature |
| Lég. | Organe | Qualité | Période |
|---|---|---|---|
| 16e | Commission d’enquête visant à établir les raisons de la très forte croissance de la dette française depuis l’élection présidentielle de 2017 et ses conséquences sur le pouvoir d’achat des Français | Membre | 16 mai 2024 → 9 juin 2024 |
| 16e | Commission d’enquête visant à établir les raisons de la très forte croissance de la dette française depuis l’élection présidentielle de 2017 et ses conséquences sur le pouvoir d’achat des Français | Membre | 14 mai 2024 → 14 mai 2024 |
| 16e | Commission de la défense nationale et des forces armées | Membre | 29 février 2024 → 9 juin 2024 |
| 16e | Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire | Membre | 28 février 2024 → 28 février 2024 |
| 16e | Commission d’enquête sur le montage juridique et financier du projet d’autoroute A69 | Membre | 15 février 2024 → 15 février 2024 |
| 16e | Commission de la défense nationale et des forces armées | Membre | 13 février 2024 → 27 février 2024 |