La parole est à M. le ministre.
HORDéputée · Seine-Maritime, 9e circonscription · Enseignante · mandat terminé le 21 octobre 2024
La parole est à M. le ministre.
Veuillez conclure, monsieur le député !
La parole est à M. Matthias Tavel.
La parole est à M. Daniel Labaronne.
La parole est à M. le président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Matthias Tavel, pour soutenir l’amendement no 292.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Sur les amendements nos 292, 1025, 1056 et 1383, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouveau Front populaire de demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.Quel est l’avis de la commission sur les amendements nos 984 et 980.
La parole est à M. Nicolas Tryzna, pour soutenir les amendements nos 984 et 980, qui font l’objet d’une discussion commune.
L’amendement no 673 de M. Matthias Renault est défendu.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 35 Nombre de suffrages exprimés 21 Majorité absolue 11 Pour l’adoption 11 Contre 10
Un scrutin public a été demandé par le groupe Socialistes et apparentés. Il est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée. Je mets aux voix l’amendement no 1358.
La parole est à M. Laurent Lhardit.
La parole est à M. le ministre de l’action et des comptes publics, pour donner l’avis du gouvernement.
La parole est à M. Philippe Juvin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l’avis de la commission.
La parole est à M. Laurent Lhardit, pour soutenir l’amendement no 1358.
Je vous remercie. J’écouterai attentivement ce que nous dira M. Lhardit, étant observé que l’on peut rebondir après l’intervention initiale. Quand on le veut, on peut disposer de deux minutes.
Vous êtes déjà en train de présenter l’amendement…
Cela commence bien : la parole est à M. Mickaël Bouloux, pour un rappel au règlement.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2027 (nos 3210, 3291 rectifié).Mercredi soir, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’amendement no 1358 portant article additionnel après l’article 15, examiné par priorité.
La séance est ouverte.
Dans la nuit du 11 au 12 octobre, des pirates ont pris, à distance, le contrôle des réfrigérateurs de centaines de supermarchés. Des stocks entiers de produits frais ont dû être jetés. Ces derniers mois, les données de chasseurs ou de détenteurs de cryptomonnaies ont fuité, exposant ces personnes à des risques d’usurpation d’identité, de cambriolage, d’agression, voire d’enlèvement. Le grand banditisme ainsi que des États hostiles s’emparent de ces failles. La menace touche désormais le quotidien des Français.L’État n’est pas épargné. L’agence qui gère nos cartes d’identité, passeports et perm…
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2027. La séance est levée.
La suite de l’examen du projet de loi de finances est renvoyée à la prochaine séance.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 159 Nombre de suffrages exprimés 156 Majorité absolue 79 Pour l’adoption 79 Contre 77
Je mets aux voix les amendements no 69 et identiques.
La parole est à M. Sylvain Berrios.
Merci, monsieur le député.