Défavorable.
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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Défavorable.
Défavorable.
Défavorable.
Défavorable.
Mais personne n’a proposé une telle chose !
Malgré l’intérêt de certaines, je suis, par principe, défavorable à toutes les demandes de rapport.
L’amendement étant satisfait, j’en demande le retrait. À défaut, j’émettrai un avis défavorable.
Défavorable.
Défavorable.
J’exprimais mon enthousiasme en applaudissant M. le ministre. Je vous remercie d’avoir pris en considération l’importance de tels accélérateurs de carrière. (Mme Anne-Cécile Violland applaudit.)
Favorable.
Défavorable.
Les secrétaires de mairie, elles, le voient – c’est l’essentiel !
Absolument !
Avis défavorable.
Je partage évidemment le principe selon lequel il faut savoir s’appuyer sur l’existant. Cependant je fais confiance au Gouvernement pour ne pas passer à côté de la question que vous soulevez à travers cet amendement. C’est donc une demande de retrait.
Demande de retrait ou avis défavorable.
Défavorable, car l’amendement est satisfait.
Demande de retrait.
On les a !
Dans le meilleur des mondes, un délai de six mois serait idéal, mais nous n’y arrivons pas. Avis défavorable.
Nous avions déjà tenté de raccourcir le délai de formation des policiers municipaux ; il est apparu que nous ne parvenions pas à respecter le délai de six mois. C’est la raison pour laquelle le délai d’un an a été retenu.
J’aurais été favorable à ces amendements s’ils étaient réalisables en pratique, mais ils ne le sont pas. Les délais d’inscription, le suivi des modules ou encore le suivi des cours ne permettent pas de dispenser la formation dans les six mois à compter de la prise de poste. Nous n’y arrivons pas.
Demande de retrait.
L’amendement est satisfait, je vous propose donc de le retirer.
Il serait problématique que les centres de gestion puissent dicter aux services déconcentrés de l’État l’organisation de réunions. Cela relève du domaine des bonnes pratiques, non du domaine de la loi. Demande de retrait ou avis défavorable.
Ce sera en plus !
Avis favorable sur les amendements identiques et défavorable sur les amendements nos 40 et 6.
Cela n’enlève rien, c’était notre crainte au départ, à ceux qui ont la chance de bénéficier d’animations organisées par des EPCI ou, parfois, à un échelon autre que celui du département. En revanche, grâce à cet amendement, nous faisons en sorte de supprimer les trous dans la raquette, pour reprendre l’expression qu’employait notre collègue Laure Miller en parlant de sa circonscription, et d’assurer, partout, une animation des réseaux des secrétaires de mairie.
En effet, nous avons écouté attentivement ce qui a été évoqué en commission et cela nous a permis d’améliorer votre proposition. Cet amendement identique est donc une bonne chose.