Quel est l’avis de la commission ?
LFI-NFPDéputée · Seine-Saint-Denis, 10e circonscription · Contrôleure interne et risk manager
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Guillaume Bigot, pour soutenir l’amendement no 15.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 76 Nombre de suffrages exprimés 76 Majorité absolue 39 Pour l’adoption 26 Contre 50
Je mets aux voix, par scrutin public, l’amendement no 88.
Quel est l’avis du gouvernement ?
L’amendement no 88 de Mme Shéhérazade Bentorki est défendu.Quel est l’avis de la commission ?
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 77 Nombre de suffrages exprimés 50 Majorité absolue 26 Pour l’adoption 50 Contre 0
Je mets aux voix l’amendement no 116.
La parole est à M. le rapporteur général.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Denis Masséglia, pour soutenir l’amendement no 116.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 72 Nombre de suffrages exprimés 48 Majorité absolue 25 Pour l’adoption 25 Contre 23
Je mets aux voix l’amendement no 87.
Quel est l’avis du gouvernement ?
L’amendement no 87 de Mme Claire Lejeune est défendu.Quel est l’avis de la commission ?
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 71 Nombre de suffrages exprimés 45 Majorité absolue 23 Pour l’adoption 25 Contre 20
Je mets aux voix l’amendement no 119.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Shéhérazade Bentorki, pour soutenir l’amendement no 119.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 71 Nombre de suffrages exprimés 47 Majorité absolue 24 Pour l’adoption 24 Contre 23
Je mets aux voix l’amendement no 80.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Claire Lejeune, pour soutenir l’amendement no 80.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 73 Nombre de suffrages exprimés 73 Majorité absolue 37 Pour l’adoption 24 Contre 49
Je mets aux voix l’amendement no 86.
Quel est l’avis du gouvernement ?
L’amendement no 86 de Mme Shéhérazade Bentorki est défendu.Quel est l’avis de la commission ?